Contrat / compagnie | |||
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Description | Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017. | TNS Prévoyance est le contrat de Prévoyance proposé par les ACM ou Assurances du crédit Mutuel » et diffusé par le réseau d’agences bancaires du Crédit Mutuel et du CIC. | |
Contrat | Gan sécurité Prévoyance | TNS Prévoyance | |
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version | Non renseignées | Non renseignées | |
assureur | Groupama Gan Vie | ACM (Assurances crédit Mutuel) | |
Territorialité | – Garantie décès : Monde entier – ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi – Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s | Monde entier sauf si séjour > 6 mois |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 3 mois |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Indemnitaire | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour. | Non renseignées |
Prise en compte ambulatoire | Non renseignées | Non |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non renseignées | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Au choix : – Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel – Barème spécifique annexé aux conditions générales | Professions non médicales : barème croisé Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales pour les professions libérales médicales. |
Modalités de détermination du taux d’Invalidité | – Barème croisé – Barème spécifique pour certaines professions | Professions non médicales : barème croisé Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident. Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie. | Professions non médicales : NC. Professions médicales : Application de la formule T/66NC |
Seuil déclenchement rente | 33% | 15% |
Modalités d’expertise | Non renseignées | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières | Totalement Exclues |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières | Uniquement à hauteur de 50% avec une franchise de 90 jours se rajoutant à la franchise souscrite. |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise. | Non renseignées |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois | Uniquement en cas de reprise et limité à 2 mois par échéance anniversaire |
Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | jusqu’à 60 ans pour les garanties maintien de revenu et 65 ans pour le décès. |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 65 ans | jusqu’à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans) |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 65 ans | jusqu’à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans) |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | Non |
Résiliation | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis 1 mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 91ème jour d’arrêt | En cas d’Invalidité |
Note globale | en attente | en attente |
Avis de la rédaction |