La franchise dans un contrat d’assurance, quel qu’il soit, représente la part qui reste à la charge du client en cas de sinistre. Elle constitue un élément substantiel d’un contrat de Prévoyance.
Par exemple, la franchise vol pour une assurance auto représente la part qui ne serait pas remboursée en cas d’indemnisation due au vol du véhicule.
La franchise est faite pour limiter les déclarations de sinistre.
Dans un contrat de Prévoyance, la franchise représente le nombre de jours qui restent à la charge de l’assuré en cas d’arrêt de travail. Plus le délai de franchise est court, plus rapide sera l’indemnisation en cas d’accident ou de maladie entraînant un arrêt de travail.
Généralement, il y a 3 franchises dans les contrats d’assurance prévoyance.
La franchise accident : Souvent très courte, on trouve facilement des contrats avec 0 jour de franchise en cas d’accident, ce qui signifie une indemnisation dès le 1er jour d’arrêt de travail consécutif à un accident.
La franchise Maladie : Elle est généralement de 15 jours, voire de 30 jours mais il existe aussi des franchise 7 jours.
La franchise hospitalisation : Comme pour la franchise accident, elle est souvent courte, de 0 à 3 jours.
La franchise hospitalisation a pour objet de réduire la franchise maladie si cette dernière entraine une hospitalisation. L’assureur considèrera alors qu’il est peu probable qu’il s’agisse d’un arrêt de complaisance.
Toutefois, c’est dans les détails que se fait la différence.
Certains assureurs, pour déclencher la franchise hospitalisation, exigent une durée minimum qui peut aller jusqu’à 3 jours, ce qui peut être problématique dans la mesure où tout est mis en œuvre dans les hôpitaux pour que l’hospitalisation soit la plus courte possible.
Bien entendu, un bon contrat doit nécessairement considérer l’acte de chirurgie ambulatoire comme déclencheur de la franchise hospitalisation.
De la même façon, certains contrats ne prévoient une indemnisation que pendant la durée d’hospitalisation pour interrompre le versement des indemnités journalières à la fin de cette dernière.
En clair, un contrat qui propose des franchises intéressantes doit proposer des franchises courtes en cas de Maladie, généralement 7 jours et des condition de déclenchement de la franchise hospitalisation souples (prise en compte de l’hospitalisation de courte durée, de l’acte de chirurgie ambulatoire, des HAD ou hospitalisation à domicile, ou enfin, des soins en ambulatoires ou une affection de longue durée ou ALD).
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