• Jusqu’à 40 000 € : Le contrat Abeille Solution Prévoyance Pro propose une indemnisation basée sur le revenu assuré sans vérification des revenus réels au jour du sinistre, en déduisant les prestations des régimes obligatoires, complémentaires et facultatifs. A condition qu’il n’y ait pas eu de sur assurance au moment de l’adhésion.
• Au-delà de 40 000 € : Indemnisation basée sur le revenu assuré, jusqu’à 130 % des revenus déclarés fiscalement l’année précédant le sinistre, en déduisant les prestations des régimes obligatoires complémentaires et facultatifs.
  Si vos revenus ont baissé: Possibilité de baser l’indemnisation sur la moyenne des revenus déclarés les deux années précédant le sinistre.

Pour les créateurs:

• Si création d’activité depuis - de 3 ans : Revenu assuré plafonné à 40 000 €.
• Adhésion de plus de 3 ans: Possibilité d’augmenter le revenu assuré à plus de 40 000 €. La demande doit se faire par courrier recommandé avec A/R durant les 3 mois avant la date d’anniversaire du contrat. (p.10 – 12 )

• Hospitalisation d’une nuitée au moins (à l’hôpital ou à domicile) ou acte de chirurgie ambulatoire;
• Vous justifiez d’un arrêt de travail consécutif à votre hospitalisation de plus de 3 jours.

Application de la formule T66

• Vous avez souscrit une rente invalidité à 2000 €
• Taux d’incapacité professionnelle = 60
• Taux d’incapacité fonctionnelle = 30

Avec l’option « invalidité 20 % », Abeille Solution Prévoyance Pro prévoit le versement d’une rente partielle dès 20 % de taux d’invalidité au lieu de 33 % sans cette option.

Votre prise en charge sur l’invalidité sera donc la suivante:

• Taux d’invalidité en dessous de 20 % : Pas d’indemnisation.
• Taux d’invalidité entre 20 % et 66 % : Rente partielle calculée selon la formule T/66.
• Taux d’invalidité égal ou supérieur à 66 % : Rente d’invalidité versée dans sa totalité.

Dans le contrat Abeille Solution Prévoyance Pro, la prise en charge des affections psychiatriques se fait selon deux modalités:

• Si option « Sérénité » non souscrite : L’assuré(e) devra justifier d’une hospitalisation d’au moins 5 jours continus en service psychiatrique pour être indemnisé. L’indemnisation commencera après application de la franchise maladie choisie, celle-ci étant décomptée à partir du 1er jour d’hospitalisation.
• Si option « Sérénité » souscrite ou s’il s’agit d’une conséquence d’un attentat ou une maladie nécessitant des soins en ALD) : L’assuré(e) pourra être indemnisé sans justifier d’une hospitalisation (p.15). Cette option ne peut être souscrite qu’à l’adhésion et peut être résiliée à tout moment.

• L’assuré(e) n’a pas souscrit à l’option « Sérénité » : L’indemnisation sera conditionnée à une hospitalisation de 48 h minimum ou à un acte chirurgical. Le versement des indemnités commencera après application de la franchise maladie retenue par l’assuré(e), celle-ci étant décomptée à partir du 1er jour d’hospitalisation.
• L’assuré(e) a souscrit à l’option « Sérénité » : L’indemnisation pourra être versée sans condition d’hospitalisation. Option accessible uniquement à l’adhésion, résiliation possible à tout moment.

L’exclusion des sports générant un revenu ne s’applique pas aux entraineurs, coachs ou encore moniteurs sportifs, si l’évènement a lieu dans le cadre de leur activité professionnelle.

Couverture dans la limite d’1 000 000 € sur la durée du contrat pour certains sports à risques:

• Aériens, tels que le parapente ou la montgolfière
• De montagne, tels que le trekking, le ski freestyle ou encore l’alpinisme
• Nautiques, tels que le ski nautique ou la plongée subaquatique
• D’autres sports divers tels que le BMX, le culturisme avec compétition, le canyoning…*

Les baptêmes ainsi que certains loisirs sportifs* ne sont pas concernés par la limitation

En cas d’Incapacité Temporaire Totale de Travail, le remboursement:

• Intervient à partir du 91ème jour d’arrêt de travail;
• Cesse à la reprise de l’activité professionnelle (même partielle), et au plus tard au 1096ème jour d’arrêt.

En cas d’Incapacité Partielle de Travail , le remboursement:

• Est à hauteur de 50% des cotisations;
• Est valable jusqu’à 12 mois pour un même évènement sur toute la durée de l’adhésion selon les conditions prévues dans la notice.

En cas d’Invalidité Permanente Partielle ou Totale, le remboursement :

• Est à hauteur de 100 % des cotisations pour un taux d’invalidité > ou = à 66 %;
• Est à hauteur de 50 % des cotisations pour un taux d’invalidité compris entre 33 % et 66 % ou 20 % et 66 % si l’option « invalidité 20 % » a été souscrite;
• N’entre pas en vigueur si le taux d’invalidité est inférieur à 33 % ou 20 % si l’option « invalidité 20% » a été souscrite.