► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Energie Prévoyance de Groupama SA
Téléchargez les conditions générales
Contrat / compagnie | |||
Description | Energie Prévoyance, le contrat de Prévoyance des indépendants par Groupama Assurance. Ce contrat | ||
Contrat | Energie Prévoyance | ||
Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales | ||
version | Non renseignées | ||
assureur | Groupama SA | ||
Territorialité | Monde entier sauf si séjour > 3 mois Absence d’hospitalisation. |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
Maladie | 3 mois | |
Affections neurologiques et psychiatriques | 3 mois | |
Affections disco-vertébrales | 3 mois | |
Grossesse Pathologique |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos x | ||
Durée minimum nécessaire | Hospitalisation chirurgicale d’une nuit | |
Prise en compte ambulatoire | Non | |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos x | ||
Type d'invalidité prise en compte | Barème croisé. | |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Montant de Rente proportionnel taux retenu (T/100). | |
Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | |
Modalités d’expertise | Non renseignées |
Exclusions / restrictionsi Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos x | ||
Prise en charge des affections psy | Oui | |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Oui | |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseigné |
Informations diverses | ||
Temps partiel thérapeutique | Néant | |
Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | |
Bénéfice des indemnités journalières | Non renseignées | |
Bénéfice de la rente D’invalidité | Non renseignées | |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | |
Modification du contrat | A tout moment | |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | |
Résiliation | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis 2 mois | |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | En cas d’Invalidité | |
Note globale | en attente | |
Avis de la rédaction |