Maaf, Plan de Prévoyance Horizon

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Plan de Prévoyance Horizon de Force et Sante et MAAF Vie

► Téléchargez les conditions générales du contrat Plan de Prévoyance Horizon
Téléchargez les conditions générales condition generales pdf

Contrat / compagnie

Description
Le Plan de Prévoyance Horizon, le contrat de Prévoyance dédié aux travailleurs indépendants de la MAAF.
Contrat
Plan de Prévoyance Horizon
Télécharger les CG (conditions générales)
Téléchargez les conditions générales condition generales pdf
version
01/2017
assureur
Force et Sante et MAAF Vie
Territorialité
Monde entier (sous condition…cf Notice)

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
Non renseignées
Affections disco-vertébrales
12 mois
Grossesse Pathologique

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Non renseignées

Franchise hospitalisation

i
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation. A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours. Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
3 jours
Prise en compte ambulatoire
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
x
Type d'invalidité prise en compte
Barème croisé.
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Coefficient selon tableau conditions générales.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions

i
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique. Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
x
Prise en charge des affections psy
Totalement exclues
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Uniquement si intervention chirurgicale et limitées à 6 mois.
Prise en charge des grossesses pathologiques
Pas de restriction.

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu'à 67 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu'à 67 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
Modification du contrat
Non renseignées
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Résiliation
Echéance anniversaire avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Oui
Note globale
en attente
Avis de la rédaction
Consultez d'autres contrats de prévoyance !