Assurance prévoyance : définition des délais d’attente

La plupart des contrats d’assurances prévoyance comportent des délais d’attente.

Le délai d’attente représente une période au cours de laquelle la couverture est limitée, l’assuré ne touche donc pas d’indemnités durant cette période de délai d’attente. Très rares sont les contrats qui ne prévoient absolument aucun délai d’attente. En général, le délai d’attente concerne essentiellement le risque maladie d’une part et les affections psychiatriques d’autre part.

En ce qui concerne le risque maladie, il est généralement de 90 jours soit 3 mois pendant lesquels toute pathologie qui surviendrait ne serait non seulement pas indemnisée, mais, pire encore, dont l’indemnisation serait définitivement exclue si le premier constat médical intervient pendant cette période.

En ce qui concerne les affections psychiatriques, le délai d’attente est généralement d’une année.

On peut également trouver des délais d’attente pour la grossesse ou les affections disco-vertébrales.

A noter : Lorsque l’on souscrit un contrat en remplacement d’un autre, sous certains conditions à vérifier dans les conditions générales du nouveau contrat, on peut bénéficier de l’abrogation des délais d’attente, à savoir la suppression de ce dernier, à conditions que les garanties souscrites soient de même nature et de même niveau. Les conditions de cette abrogation doivent faire l’objet d’une attention particulière lorsque l’on change de contrat.



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