Gan sécurité Prévoyance

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Informations générales

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Gan sécurité Prévoyance
Description
Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017.
Contrat
Gan sécurité Prévoyance
Version
Non renseignées
Assureur
Groupama Gan Vie
Territorialité
Garantie décès : Monde entier ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco

Délais d'attentes
Information
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente

Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
6 mois
Affections disco-vertébrales
6 mois
Grossesse Pathologique
Non renseignées

Mode d’indemnisation
Information
L’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos

Mode indemnisation
Indemnitaire

Franchise hospitalisation
Information
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation. A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours. Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos

Durée d'hospitalisation minimum nécessaire
Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3 jours à 0 jour.
Prise en compte ambulatoire
Non renseignées
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non renseignées

Invalidité
Information
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos

Type d'invalidité prise en compte
Au choix :
  • Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel
  • Barème spécifique annexé aux conditions générales
Calcul du taux d’indemnisation
  • Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident.
  • Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions
Information
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique. Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos

Prise en charge des affections psy
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des grossesses pathologiques
Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise.

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois
Limite d’âge à l’adhésion
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu'à 65 ans
Limite d’Age pour la rente d’invalidité
jusqu'à 65 ans
Prise en compte de sports dangereux
cf. conditions générales
Modalité de modification des garanties
A tout moment
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Modalités de résiliation
A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Au 91ème jour d’arrêt
Note globale
-
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Le site comparateur-prevoyance.com fournit des informations qui sont données à titre purement informatif et les interprétations et commentaires relatifs aux contrats ne constituent en aucun cas des certitudes. En dépit du soin apporté à l'analyse du contrat par nos experts en prévoyance, des erreurs d'interprétation ou omissions ne sont pas à exclure. Les seules certitudes contractuelles figurent dans la notice d'information contractuelle qui vous est fournie dans le présent pdf. A noter enfin que les contrats évoluent, les assureurs sont amenés à modifier leurs conditions d'indemnisation. Par conséquent, il convient toujours de vérifier les dernières conditions générales en vigueur car les informations fournies concernent la version de contrat analysée dont nous vous fournissons la notice d'information.
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