Gan sécurité Prévoyance

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Contrat / compagnie

Description
Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017.
Contrat
Gan sécurité Prévoyance
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version
Non renseignées
assureur
Groupama Gan Vie
Territorialité
- Garantie décès : Monde entier
- ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi
- Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
6 mois
Affections disco-vertébrales
6 mois
Grossesse Pathologique

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
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Mode d’indemnisation
Indemnitaire

Franchise hospitalisation

i
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation. A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours. Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos
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Durée minimum nécessaire
Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour.
Prise en compte ambulatoire
Non renseignées
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non renseignées

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
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Type d'invalidité prise en compte
Au choix :
- Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel
- Barème spécifique annexé aux conditions générales
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident.

Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions

i
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique. Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
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Prise en charge des affections psy
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des grossesses pathologiques
Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise.

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois 
Limite d’âge à l’adhésion
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu'à 65 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu'à 65 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
Modification du contrat
A tout moment
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Résiliation
A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Au 91ème jour d’arrêt
Note globale
en attente
Avis de la rédaction
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