► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Gan sécurité Prévoyance de Groupama Gan Vie
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Contrat / compagnie | |||
Description | Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017. | ||
Contrat | Gan sécurité Prévoyance | ||
Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales | ||
version | Non renseignées | ||
assureur | Groupama Gan Vie | ||
Territorialité | - Garantie décès : Monde entier - ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi - Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
Maladie | 3 mois | |
Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | |
Grossesse Pathologique |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d'hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d'hospitalisation n'est pas la m^me pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisation ns sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d'un contrat de Prévoyance. + d’infos x | ||
Durée minimum nécessaire | Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour. | |
Prise en compte ambulatoire | Non renseignées | |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non renseignées |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos x | ||
Type d'invalidité prise en compte | Au choix : - Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel - Barème spécifique annexé aux conditions générales | |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident. Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie. | |
Seuil déclenchement rente | 33% | |
Modalités d’expertise | Non renseignées |
Exclusions / restrictionsi Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos x | ||
Prise en charge des affections psy | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières | |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières | |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise. |
Informations diverses | ||
Temps partiel thérapeutique | Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois | |
Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu'à 65 ans | |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu'à 65 ans | |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | |
Modification du contrat | A tout moment | |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | |
Résiliation | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois | |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 91ème jour d’arrêt | |
Note globale | en attente | |
Avis de la rédaction |