► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CAP Agipi de Axa et Gan sécurité Prévoyance de Groupama Gan Vie
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le Contrat Prevoyance Cap ou Convention d’Assurance et de Prévoyance de l’association AGIPI constitue le fer de lance de l’assureur Axa. Largement diffusé par le réseau d’agents généraux très dynamiques de l’assureur, ce contrat représente une part non négligeable du marché de la Prévoyance. | Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017. | |
| Contrat | CAP Agipi | Gan sécurité Prévoyance | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | 2016 | Non renseignées | |
| assureur | Axa | Groupama Gan Vie | |
| Territorialité | Monde entier sauf destinations déconseillées | – Garantie décès : Monde entier – ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi – Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 6 Mois et 1 an pour le HIV | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 12 mois | 6 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | 6 mois |
| Grossesse Pathologique | 6 mois | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi <!– –>Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | une nuit si souscription option franchise relative sinon 72heures (3jrs/3nuits) | Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour. |
| Prise en compte ambulatoire | uniquement Si souscription option franchise relative | Non renseignées |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Non renseignées |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé ou barème contractuel spécifique pour certaines professions. | Au choix : – Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel – Barème spécifique annexé aux conditions générales |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | Expertise médicale | – Barème croisé – Barème spécifique pour certaines professions |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application d’un taux correcteur puis formule T/66 une fois le taux corrigé. Option Cap 25 : Cette dernière a pour effet de compenser le taux correcteur en majorant le taux obtenu de 25%. | Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident. Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie. |
| Seuil déclenchement rente | 33% ou 16% en option uniquement si Invalidité d’origine accidentelle | 33% |
| Modalités d’expertise | Médecin conseil de l’association | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Franchise absolue 90 jours et limitation à un an | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Franchise absolue de 30 jours | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | Définition grossesse pathologique limitative | Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise. |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Après reprise d’ITT | Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois |
| Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | Non renseignées |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 70 ans maxi sous condition avec reduction 50% a partir de 66 ans | jusqu’à 65 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 62 ans ou 65 ans maximum selon l’option choisie | jusqu’à 65 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | 31 Décembre préavis 2 mois | Oui |
| Résiliation | A compter du 91ème jour d’arrêt | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 91ème jour d’arrêt | |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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