► Consultez ci-dessous les garanties du contrat La Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire de La Mondiale
et Aviva Senséo Médical de Aviva
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le Contrat Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire est un contrat de prévoyance specifiquement dédié aux professionnels indépendants. Mis à jour en 2012, il a, depuis, été remplacé par son successeur, le contrat AG2R La Mondiale Prévoyance. | Le Contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
| Contrat | La Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire | Aviva Senséo Médical | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Mars 2012 | 2016 | |
| assureur | La Mondiale | Aviva | |
| Territorialité | Monde à condition que le sinistre soit constaté dans les 6 mois en France et indemnisable a compter de ce jour sous peine de forclusion | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 12 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 12 mois | Néant |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Indemnitaire sauf si 1ere année d’activité (limité à 1 PASS) | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi <!– –>Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | 4 jours consécutifs | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
| Prise en compte ambulatoire | Sur option : si ITT > 3 jours | Oui |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | 1/ Barème croisé 2/ Barème Professionnel pour certaines professions médicales et paramédicales. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | 1/Barème croisé 2/Barème Professionnel pour certaines professions médicales et paramédicales. | Expertise médicale |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | 1/ Barème croisé : Formule 3N/2 (3 fois le taux déterminé /2) 2/ barème professionnel : 50% de la rente prévue au contrat quel que soit le taux retenu. | Application de la formule T/66 |
| Seuil déclenchement rente | 33% | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
| Modalités d’expertise | Non renseignées | Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Franchise absolue de 60 jours sauf si hospi | pas de restriction |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Franchise absolue de 30 jours sauf si hospi | pas de restriction |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseigné | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT 60 jours Maxi | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 65 ans | 64 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 65 ans | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 62ans 65 ans pour les chirurgiens dentistes, vétérinaires et experts comptables | jusqu’à 67 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
| Modification du contrat | A chaque trimestre civil | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | Non renseignées |
| Résiliation | Echéance annuelle avec 2 mois | Tous les mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 91eme jour d’ITT | Immédiate si options souscrite |
| Note globale | en attente | En attente |
| Avis de la rédaction | ||
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