► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et Gan sécurité Prévoyance de Groupama Gan Vie
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Gan sécurité Prévoyance | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | Non renseignées | |
| assureur | Allianz | Groupama Gan Vie | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | – Garantie décès : Monde entier – ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi – Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 6 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | 6 mois |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour. |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Non renseignées |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non renseignées |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Au choix : – Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel – Barème spécifique annexé aux conditions générales |
| Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | – Barème croisé – Barème spécifique pour certaines professions | |
| Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident. Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie. |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
| Modalités d\’expertise | barème croisé | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise. |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | Non renseignées |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 65 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 65 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Oui |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Au 91ème jour d’arrêt |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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