► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CPH « Contrat Praticien Hospitalier » de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) et Gan sécurité Prévoyance de Groupama Gan Vie
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Contrat : CPH « Contrat Praticien Hospitalier »
Description :
CPH, le Contrat Praticien Hospitalier est un contrat spécifiquement dédié aux praticiens hospitaliers proposé par l’AGPM. Il complète le contrat Tout en un revenu qui est la version dédiée aux praticiens libéraux.
Assureur : AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles)
Version : 07/2017
Territorialité : Monde entier si assuré est résident fiscal français rattaché au régime de sécurité sociale
VS
Gan sécurité Prévoyance
Contrat : Gan sécurité Prévoyance
Description :
Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017.
Assureur : Groupama Gan Vie
Version : Non renseignées
Territorialité : Garantie décès : Monde entier ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco
Délais d'attentes Information Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
Information
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Maladie
Néant
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
Néant
6 mois
Affections disco-vertébrales
Néant
6 mois
Grossesse Pathologique
Néant
Non renseignées
Mode d’indemnisation
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Mode indemnisation
Indemnitaire
Indemnitaire
Franchise hospitalisation Information La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos
Information
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Durée d'hospitalisation minimum nécessaire
Si 2 jours 2 nuits d’hospitalisation : Franchise maladie de 14 jours passe à 3 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours
Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3 jours à 0 jour.
Prise en compte ambulatoire
Si Hospitalisation ambulatoire : Franchise maladie de 14 jours passe à 8 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours
Non renseignées
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
non
Non renseignées
Invalidité Information Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
Information
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Type d'invalidité prise en compte
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
Au choix :
- Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel
- Barème spécifique annexé aux conditions générales
Calcul du taux d’indemnisation
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Application de la formule T/66 pour la formule 4
- Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident.
- Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie.
Seuil déclenchement rente
33%
33%
Modalités d’expertise
Expertise médicale
Non renseignées
Exclusions / restrictions Information Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
Information
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Prise en charge des affections psy
Néant
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Seulement si support organique démontré par imagerie
Limitées à 365 jours d’indemnités journalières
Prise en charge des grossesses pathologiques
Oui
Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise.
Informations diverses
Critère
CPH Contrat Praticien Hospitalier
Gan sécurité Prévoyance
Temps partiel thérapeutique
Par dérogation 6 mois maxi.
Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu'à 57 ans
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu'à 70 ans ou 72 si cumul emploi retraite
jusqu'à 65 ans
Limite d’Age pour la rente d’invalidité
jusqu'à 70 ans maximum
jusqu'à 65 ans
Prise en compte de sports dangereux
« selon notice »
cf. conditions générales
Modalité de modification des garanties
A l’échéance annuelle soit 1er Janvier de chaque année
A tout moment
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Non
Oui
Modalités de résiliation
31 Décembre préavis 2 mois
A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Oui
Au 91ème jour d’arrêt
Note globale
-
-
