► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CPH « Contrat Praticien Hospitalier » de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) et Gan sécurité Prévoyance de Groupama Gan Vie
Contrat / compagnie | |||
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| Description | CPH, le Contrat Praticien Hospitalier est un contrat spécifiquement dédié aux praticiens hospitaliers proposé par l’AGPM. Il complète le contrat Tout en un revenu qui est la version dédiée aux praticiens libéraux. | Gan Sécurité Professionnel, l’un des contrats de Prévoyance proposé par le Gan. Nous vous présentons ici la version 2017. | |
| Contrat | CPH « Contrat Praticien Hospitalier » | Gan sécurité Prévoyance | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | 07/2017 | Non renseignées | |
| assureur | AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) | Groupama Gan Vie | |
| Territorialité | Monde entier si assuré est résident fiscal français rattaché au régime de sécurité sociale | – Garantie décès : Monde entier – ITT : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf si séjour < 3mois consécutifs et et si hospi – Invalidité : DROM/COM, Principautés d’Andorre et Monaco sauf s | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | Néant | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | Néant | 6 mois |
| Affections disco-vertébrales | Néant | 6 mois |
| Grossesse Pathologique | sans délai d’attente sauf si la date de conception précède la prise d’effet des garanties de plus d’un mois. | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Indemnitaire | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Si 2 jours 2 nuits d’hospitalisation : Franchise maladie de 14 jours passe à 3 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours | Aucune réduction de franchise en cas d’hospitalisation pour pour le risque accident dont la franchise est ramenée de 3jours à 0 jour. |
| Prise en compte ambulatoire | Si Hospitalisation ambulatoire : Franchise maladie de 14 jours passe à 8 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours | Non renseignées |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Non renseignées |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. | Au choix : – Taux combiné entre le fonctionnel et le professionnel – Barème spécifique annexé aux conditions générales |
| Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | – Barème croisé – Barème spécifique pour certaines professions | |
| Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) Application de la formule T/66 pour la formule 4 | Application de la Formule « (N_10)/(66-10) » si Invalidité consécutive à un accident. Application de la Formule « (N_33)/(66-33) » si Invalidité consécutive à une maladie. |
| Seuil déclenchement rente | 33% | 33% |
| Modalités d\’expertise | Expertise médicale | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Néant | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Seulement si support organique démontré par imagerie | Limitées à 365 jours d’indemnités journalières |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | oui | Seulement si Intervention du régime obligatoire et sous conditions d’expertise. |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Par dérogation 6 mois maxi. | Uniquement en cas de reprise et limité à 6 mois |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 57 ans | Non renseignées |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 70 ans ou 72 si cumul emploi retraite | jusqu’à 65 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 70 ans maximum | jusqu’à 65 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | « selon notice » | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | : A l’échéance annuelle soit 1er Janvier de chaque année | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non | Oui |
| Résiliation | 31 Décembre préavis 2 mois | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis de 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Oui | Au 91ème jour d’arrêt |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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