► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Assumed de Macsf et TNS Prévoyance de ACM (Assurances crédit Mutuel)
Macsf Assumed
Contrat : Assumed
Description :
Le Contrat Assumed est le contrat dédié aux professionnels de santé libéraux de la MACSF. Avec la Médicale de France, la MACSF est sans doute l’acteur le plus représentatif du corps médical en matière d’assurance.
Assureur : Macsf
Version : 2016
Territorialité : France et Dom sous conditions
VS
TNS Prévoyance Acm
Contrat : TNS Prévoyance
Description :
TNS Prévoyance est le contrat de Prévoyance proposé par les ACM ou Assurances du crédit Mutuel » et diffusé par le réseau d’agences bancaires du Crédit Mutuel et du CIC.
Assureur : ACM (Assurances crédit Mutuel)
Version : Non renseignées
Territorialité : Monde entier sauf si séjour > 6 mois
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Couvert sans condition Avec délai ou condition Exclu ou non prévu Non renseigné Information
Délais d'attentes Information Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
Information
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Maladie
Avec délai ou condition : Avec delai
3 mois
Avec délai ou condition : Avec delai
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
Avec délai ou condition : Avec delai
3 mois
Avec délai ou condition : Avec delai
3 mois
Affections disco-vertébrales
Avec délai ou condition : Avec délai
12 mois
Avec délai ou condition : Avec délai
12 mois
Grossesse Pathologique
Non renseigné
non renseigné
Non renseigné
Non renseignées
Mode d’indemnisation
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Mode indemnisation
Information : Indemnitaire
Indemnitaire
Information : Indemnitaire
Indemnitaire
Franchise hospitalisation Information La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos
Information
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Durée d'hospitalisation minimum nécessaire
Avec délai ou condition : + de 24 heure
48 heures (2 jours/2nuits)
Non renseigné
Non renseignées
Prise en compte ambulatoire
Exclu ou non prévu : Non
Non
Exclu ou non prévu : Non
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Exclu ou non prévu : Non
Non
Exclu ou non prévu : Non
Non
Invalidité Information Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
Information
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Type d'invalidité prise en compte
Information : Barème professionnel
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
Information : Barème croisé ou professionnel
Professions non médicales : barème croisé
Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales pour les professions libérales médicales.
Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales pour les professions libérales médicales.
Calcul du taux d’indemnisation
Information : Formule T/100
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Information : Formule T/66
Professions non médicales : NC.
Professions médicales : Application de la formule T/66NC
Professions médicales : Application de la formule T/66NC
Seuil déclenchement rente
Information : 30%
33%
Information : 15%
15%
Modalités d’expertise
Couvert sans condition : Expert indépendant
Expertise médicale
Non renseigné
Non renseignées
Exclusions / restrictions Information Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
Information
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Prise en charge des affections psy
Couvert sans condition : Sans condition
indemnisation dégressive et limitée dans le temps
Exclu ou non prévu : Complètement exclue
Totalement Exclues
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Couvert sans condition : Sans condition
sans condition après délai attente 12 mois
Couvert sans condition : Sans condition
Uniquement à hauteur de 50% avec une franchise de 90 jours se rajoutant à la franchise souscrite.
Prise en charge des grossesses pathologiques
Avec délai ou condition : Avec condition
Définition grossesse pathologique limitative
Non renseigné
Non renseignées
Informations diverses
Critère
Macsf Assumed
TNS Prévoyance Acm
Temps partiel thérapeutique
Couvert sans condition : Prévu
Oui avec condition préalable d’ITT 6mois maxi
Couvert sans condition : Prévu
Uniquement en cas de reprise et limité à 2 mois par échéance anniversaire
Limite d’âge à l’adhésion
Information : < à 55 ans
jusqu'à la veille des 57 ans
Information : < à 65 ans
jusqu'à 60 ans pour les garanties maintien de revenu et 65 ans pour le décès.
Bénéfice des indemnités journalières
Couvert sans condition : Après 67 ans
jusqu'à l'age de la retraite
Couvert sans condition : Après 67 ans
jusqu'à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans)
Limite d’Age pour la rente d’invalidité
Couvert sans condition : Après 67 ans
jusqu'à l'age de la retraite
Couvert sans condition : Après 67 ans
jusqu'à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans)
Prise en compte de sports dangereux
Avec délai ou condition : Exclusions de certains sports
cf. conditions générales
Avec délai ou condition : Exclusions de certains sports
cf. conditions générales
Modalité de modification des garanties
Non renseigné
Non renseignées
Couvert sans condition : A tout moment
A tout moment
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Non renseigné
Non renseignées
Avec délai ou condition : Appliquée
Non
Modalités de résiliation
Avec délai ou condition : Au 31/12 de chaque année
31 Décembre préavis 1 mois
Avec délai ou condition : A la date anniversaire du contrat
A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis 1 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Non renseigné
Uniquement en cas d’Invalidité
Couvert sans condition : Incluse
En cas d’Invalidité
Note globale
Non renseigné
-
Non renseigné
-
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