► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et CAP Agipi de Axa
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat Prevoyance Cap ou Convention d’Assurance et de Prévoyance de l’association AGIPI constitue le fer de lance de l’assureur Axa. Largement diffusé par le réseau d’agents généraux très dynamiques de l’assureur, ce contrat représente une part non négligeable du marché de la Prévoyance. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | CAP Agipi | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | 2016 | |
| assureur | Allianz | Axa | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier sauf destinations déconseillées | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 6 Mois et 1 an pour le HIV |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | 6 mois |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | 6 mois |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Forfaitaire |
Franchise hospitalisationi <!– –>Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | une nuit si souscription option franchise relative sinon 72heures (3jrs/3nuits) |
| Prise en compte ambulatoire | Non | uniquement Si souscription option franchise relative |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème croisé ou barème contractuel spécifique pour certaines professions. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | barème croisé | Expertise médicale |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Application d’un taux correcteur puis formule T/66 une fois le taux corrigé. Option Cap 25 : Cette dernière a pour effet de compenser le taux correcteur en majorant le taux obtenu de 25%. |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% ou 16% en option uniquement si Invalidité d’origine accidentelle |
| Modalités d’expertise | Non renseignées | Médecin conseil de l’association |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue 90 jours et limitation à un an |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue de 30 jours |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Définition grossesse pathologique limitative |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Après reprise d’ITT |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | Non renseignées |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans maxi sous condition avec reduction 50% a partir de 66 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 62 ans ou 65 ans maximum selon l’option choisie |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | 31 Décembre préavis 2 mois |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | A compter du 91ème jour d’arrêt |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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