Contrat / compagnie | |||
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Description | TNS Prévoyance est le contrat de Prévoyance proposé par les ACM ou Assurances du crédit Mutuel » et diffusé par le réseau d’agences bancaires du Crédit Mutuel et du CIC. | Le Contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
Contrat | TNS Prévoyance | Abeille Senséo Médical | |
Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales ![]() | Téléchargez les conditions générales ![]() | |
version | Non renseignées | 2016 | |
assureur | ACM (Assurances crédit Mutuel) | Abeille Assurances | |
Territorialité | Monde entier sauf si séjour > 6 mois | Monde entier |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 3 mois | 12 mois |
Affections disco-vertébrales | 12 mois | Néant |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Indemnitaire | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | Non renseignées | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
Prise en compte ambulatoire | Non | Oui |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Professions non médicales : barème croisé Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales pour les professions libérales médicales. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
Modalités de détermination du taux d’Invalidité | Professions non médicales : barème croisé Professions médicales : barème spécifique annexé aux conditions générales | |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Professions non médicales : NC. Professions médicales : Application de la formule T/66NC | Application de la formule T/66 |
Seuil déclenchement rente | 15% | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
Modalités d’expertise | Non renseignées | Expertise médicale Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | Totalement Exclues | pas de restriction |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement à hauteur de 50% avec une franchise de 90 jours se rajoutant à la franchise souscrite. | pas de restriction |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseignées | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Uniquement en cas de reprise et limité à 2 mois par échéance anniversaire | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 60 ans pour les garanties maintien de revenu et 65 ans pour le décès. | 64 ans |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans) | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans sauf pour les professions médicales (70ans) | jusqu’à 67 ans |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non | Non renseignées |
Résiliation | A l’échéance annuelle figurant sur certificat d’adhésion avec préavis 1 mois | Tous les mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | En cas d’Invalidité | Immédiate si options souscrite |
Note globale | en attente | En attente |
Avis de la rédaction |