Contrat / compagnie | |||
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Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Plan de Prévoyance Horizon, le contrat de Prévoyance dédié aux travailleurs indépendants de la MAAF. | |
Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Plan de Prévoyance Horizon | |
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version | Juin 2014 | 01/2017 | |
assureur | Allianz | Force et Sante et MAAF Vie | |
Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier (sous condition…cf Notice) |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | Non renseignées |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | Néant |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Non renseignées |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 3 jours |
Prise en compte ambulatoire | Non | Non |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème croisé. |
Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | Barème Croisé | |
Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Coefficient selon tableau conditions générales. |
Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
Modalités d\’expertise | barème croisé | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Totalement exclues |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Uniquement si intervention chirurgicale et limitées à 6 mois. |
Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Pas de restriction. |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Néant |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | Non renseignées |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
Modification du contrat | A tout moment | Non renseignées |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Oui |
Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | Echéance anniversaire avec préavis de 2 mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Oui |
Note globale | en attente | en attente |
Avis de la rédaction |