► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et CPH « Contrat Praticien Hospitalier » de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles)
Contrat / compagnie | |||
 |  | ||
| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | CPH, le Contrat Praticien Hospitalier est un contrat spécifiquement dédié aux praticiens hospitaliers proposé par l’AGPM. Il complète le contrat Tout en un revenu qui est la version dédiée aux praticiens libéraux. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | CPH « Contrat Praticien Hospitalier » | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | 07/2017 | |
| assureur | Allianz | AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier si assuré est résident fiscal français rattaché au régime de sécurité sociale | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
| | |
| Maladie | 3 mois | Néant |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | Néant |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | Néant |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | sans délai d’attente sauf si la date de conception précède la prise d’effet des garanties de plus d’un mois. |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
| | |
| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Si 2 jours 2 nuits d’hospitalisation : Franchise maladie de 14 jours passe à 3 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Si Hospitalisation ambulatoire : Franchise maladie de 14 jours passe à 8 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
| | |
| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | ||
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) Application de la formule T/66 pour la formule 4 |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
| Modalités d’expertise | barème croisé | Expertise médicale |
Exclusions / restrictions | ||
| | |
| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Néant |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Seulement si support organique démontré par imagerie |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | oui |
Informations diverses | ||
| | |
| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Par dérogation 6 mois maxi. |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 57 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans ou 72 si cumul emploi retraite |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans maximum |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
| Modification du contrat | A tout moment | : A l’échéance annuelle soit 1er Janvier de chaque année |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Non |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | 31 Décembre préavis 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Oui |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
Bénéficiez d'une analyse approfondie des contrats
Demandez une analyse de votre situation avec nos Experts en Assurance Prévoyance, ils sauront vous conseiller efficacement !