► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CAP Agipi de Axa et Abeille Senséo Médical de Abeille Assurances (anciennement Aviva)
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le Contrat Prevoyance Cap ou Convention d’Assurance et de Prévoyance de l’association AGIPI constitue le fer de lance de l’assureur Axa. Largement diffusé par le réseau d’agents généraux très dynamiques de l’assureur, ce contrat représente une part non négligeable du marché de la Prévoyance. | Le Contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
| Contrat | CAP Agipi | Abeille Senséo Médical | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | 2016 | 2016 | |
| assureur | Axa | Abeille Assurances (anciennement Aviva) | |
| Territorialité | Monde entier sauf destinations déconseillées | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 6 Mois et 1 an pour le HIV | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 12 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | Néant |
| Grossesse Pathologique | 6 mois | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | une nuit si souscription option franchise relative sinon 72heures (3jrs/3nuits) | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
| Prise en compte ambulatoire | uniquement Si souscription option franchise relative | Oui |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé ou barème contractuel spécifique pour certaines professions. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | ||
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application d’un taux correcteur puis formule T/66 une fois le taux corrigé. Option Cap 25 : Cette dernière a pour effet de compenser le taux correcteur en majorant le taux obtenu de 25%. | Application de la formule T/66 |
| Seuil déclenchement rente | 33% ou 16% en option uniquement si Invalidité d’origine accidentelle | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
| Modalités d’expertise | Expertise médicale Médecin conseil de l’association | Expertise médicale Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Franchise absolue 90 jours et limitation à un an | pas de restriction |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Franchise absolue de 30 jours | pas de restriction |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | Définition grossesse pathologique limitative | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Après reprise d’ITT | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
| Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | 64 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 70 ans maxi sous condition avec reduction 50% a partir de 66 ans | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 62 ans ou 65 ans maximum selon l’option choisie | jusqu’à 67 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | 31 Décembre préavis 2 mois | Non renseignées |
| Résiliation | A compter du 91ème jour d’arrêt | Tous les mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Immédiate si options souscrite | |
| Note globale | en attente | En attente |
| Avis de la rédaction | ||
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