Abeille solution prevoyance pro

Abeille Solution Prévoyance Pro

Informations générales

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Abeille Solution Prévoyance Pro
Description
Avec 3 millions de clients et 180 ans d’expérience, Abeille Assurance se place comme un acteur majeur de l’assurance. Le contrat Solution Prévoyance Pro s’adresse aux dirigeants d’entreprise, artisans, commerçants, gérants majoritaires, mandataires sociaux et aux professions libérales non réglementées. Il propose un « pack » de garanties de base qui couvre les risques essentiels, ainsi que des garanties optionnelles à adapter selon les besoins, avec notamment une rente d’éducation pour garantir l’avenir de vos enfants.
Contrat
Abeille Solution Prévoyance Pro
Version
2019
Assureur
Abeille Assurances
Territorialité
Monde entier. En cas de PTIA, incapacité ou invalidité faisant suite à un sinistre arrivé hors de France, le constat médical doit se faire en France, et ce n’est qu’à partir de là que l’indemnisation ou la prise en charge des cotisations pourra débuter. (p.6)

Délais d'attentes
Information
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente

Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
12 mois
Affections disco-vertébrales
3 mois
Grossesse Pathologique
3 mois

Mode d’indemnisation
Information
L’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos

Mode indemnisation
Forfaitaire.
Forfaitaire jusqu’à 40 000 euros.
Au-delà du seuil de 40 000 euros, limitation à 130% du revenu réel.
Plafonnement à 40 000 euros pour les créateurs (- 3 ans d’activité) (p.10 – 12 )

Franchise hospitalisation
Information
La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation. A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours. Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos

Durée d'hospitalisation minimum nécessaire
Une nuitée ou acte chirurgie ambulatoire, à condition de justifier d’un arrêt de travail supérieur à 3 jours (p.10)
Prise en compte ambulatoire
Oui
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Oui

Invalidité
Information
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos

Type d'invalidité prise en compte
Barème croisé (p.11)
Calcul du taux d’indemnisation
Application de la formule T/66 (p.12)
Seuil déclenchement rente
33% ou 20 % avec l’option « invalidité 20% » (p.12)
Modalités d’expertise
Médecin expert indépendant (p.11)

Exclusions / restrictions
Information
Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique. Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos

Prise en charge des affections psy
  • Sans condition d’hospitalisation avec l’option Sérénité ou si l’affection psychique résulte d’un attentat, ou d’une maladie nécessitant des soins en ALD.
  • Avec condition d’hospitalisation continue de plus de 5 jours en établissement spécialisé psychiatrie sans option sérénité (p.13 - 15)
Prise en charge des affections disco-vertébrales
  • Sans condition d’hospitalisation avec l’option Sérénité.
  • Avec condition d’hospitalisation continue de 48h ou acte chirurgical en ambulatoire sans option Sérénité. (p. 13 -15)
Prise en charge des grossesses pathologiques
Sans condition

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Sans condition préalable d’ITT.
Versement de 50% de l’indemnité journalière garantie, pendant un an maximum pour un même évènement. (p.11)
Limite d’âge à l’adhésion
64 ans (p.4)
Bénéfice des indemnités journalières
Jusqu’à la date de départ à la retraite et 67 ans maximum. (p.10)
Limite d’Age pour la rente d’invalidité
Jusqu’à la date de départ à la retraite et 67 ans maximum. (p.10)
Prise en compte de sports dangereux
Exclusion des sports suivants, exercés en amateur ou professionnel :

  • Vol en wingsuit
  • Base jumping
  • Plongeon de haut-vol ou de falaise
  • Saut à l’élastique.

Exclusion de certains sports équestres, tels que le polo, la chasse à courre; de pratiques sportives qui génèrent un revenu à l’assuré, ou non représentées par une fédération.

Limitation à hauteur d’1 000 000 € sur toute la durée de l’adhésion d’une liste de sports dangereux.

Franchise absolue de 90 jours appliquée en cas d’incapacité pour certains sports de combats. (p.16)

Modalité de modification des garanties
À tout moment (p.7)
Pour l’augmentation du revenu assuré, la demande doit se faire 3 mois avant la date d’anniversaire du contrat. (p.6)
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui (p.9)
Modalités de résiliation
Demande à envoyer par lettre ou courriel (recommandé avec A/R dans les deux cas), 2 mois avant la date d’anniversaire du contrat. (p.9)
Résiliation possible à tout moment pour les garanties optionnelles.
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Sur option avec franchise 90 jours. (p.14)
Note globale
-
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Le site comparateur-prevoyance.com fournit des informations qui sont données à titre purement informatif et les interprétations et commentaires relatifs aux contrats ne constituent en aucun cas des certitudes. En dépit du soin apporté à l'analyse du contrat par nos experts en prévoyance, des erreurs d'interprétation ou omissions ne sont pas à exclure. Les seules certitudes contractuelles figurent dans la notice d'information contractuelle qui vous est fournie dans le présent pdf. A noter enfin que les contrats évoluent, les assureurs sont amenés à modifier leurs conditions d'indemnisation. Par conséquent, il convient toujours de vérifier les dernières conditions générales en vigueur car les informations fournies concernent la version de contrat analysée dont nous vous fournissons la notice d'information.
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