Cette possibilité n’est pas ouverte dans tous les contrats de prévoyance. Ainsi, si un contrat ne prévoit pas la possibilité d’une indemnisation en cas d’arrêt à temps partiel pour motif thérapeutique, l’assuré peut se retrouver sans indemnisation si son état ne justifie pas une ITT.
Très souvent, lorsque l’incapacité à temps partiel est prévue dans un contrat, il s’agit plutôt d’une possibilité de reprise à temps partiel qui suppose une période d’ITT préalable, généralement de 3 mois. Toutefois, de plus en plus de contrats prévoient la possibilité d’une indemnisation pour un mi-temps thérapeutique sans condition préalable d’ITT.
Enfin, il est possible de voir un assuré en état d’ITT qui, lorsque son état de santé est jugé amélioré par l’assureur, peut faire l’objet d’une expertise dont les conclusions mettent en évidence une possibilité de reprise à temps partiel. Or, si l’indemnisation pour mi-temps thérapeutique n’est pas prévue dans le contrat de l’assuré, ce dernier se voit signifier une fin d’indemnisation.
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