L’Incapacité Temporaire Totale de travail, plus communément appelée ITT, est la garantie fondamentale de tout contrat de prévoyance.
L’ITT correspond à la situation dans laquelle un assuré se trouve dans l’impossibilité totale et continue d’exercer son activité professionnelle, que ce soit en raison d’une maladie ou d’un accident. Contrairement à l’incapacité partielle où l’assuré peut continuer à travailler de manière réduite, l’ITT implique un arrêt complet de l’activité.
L’ITT est la garantie qui protège votre revenu lorsque vous ne pouvez absolument plus travailler, avant une éventuelle reconnaissance d’invalidité.
Dans un contrat de Prévoyance, la garantie ITT permet de percevoir des indemnités journalières pendant toute la durée de l’arrêt de travail.
Plus les conditions d’indemnisation sont souples et le montant des IJ élevé, meilleure sera la protection de votre revenu en cas d’accident ou de maladie vous empêchant de travailler.
Point important : La durée maximale d’indemnisation au titre de l’ITT est généralement de 3 ans (1095 jours). Cette période correspond au délai nécessaire à la consolidation de votre état de santé. Au-delà, soit vous reprenez votre activité, soit vous basculez en invalidité si votre état ne permet pas la reprise.
Les différentes formes d’ITT dans les contrats de prévoyance
L’ITT suite à maladie
C’est la forme la plus courante. Elle couvre les arrêts de travail consécutifs à une pathologie (grippe sévère, opération chirurgicale, cancer, etc.). Soumise au délai d’attente de 90 jours et à la franchise maladie du contrat.
L’ITT suite à accident
Elle intervient après un accident corporel soudain et imprévu (accident de la route, chute, accident domestique ou sportif). Généralement sans délai d’attente et avec une franchise réduite, voire nulle.
L’ITT suite à hospitalisation
Certains contrats prévoient des conditions d’indemnisation spécifiques si l’ITT fait suite à une hospitalisation, avec des franchises réduites pour tenir compte de la gravité de la situation.
Des exemples concrets pour comprendre l’indemnisation en ITT
Exemple 1 : ITT suite à accident bien indemnisée
Thomas, plombier indépendant, chute d’un échafaudage et se fracture le fémur. Son médecin prescrit 120 jours d’arrêt complet. Avec sa franchise accident de 0 jour et ses IJ de 180€/jour, il perçoit 21 600€. Son contrat compense ainsi la perte totale de son revenu professionnel pendant toute la durée de son arrêt.
Exemple 2 : ITT maladie avec franchise pénalisante
Nathalie, avocate, subit une opération du dos nécessitant 90 jours d’arrêt total. Avec sa franchise maladie de 90 jours, elle ne touche aucune indemnité car son arrêt prend fin exactement au terme de la franchise. Elle perd ainsi environ 27 000€ de revenus. Avec une franchise de 30 jours, elle aurait perçu 60 jours d’IJ.
Exemple 3 : ITT longue durée et passage en invalidité
Pierre, expert-comptable, est victime d’un AVC à 48 ans. Après 3 ans d’ITT indemnisée à hauteur de 200€/jour (soit 219 000€ perçus), son état se consolide mais ne lui permet pas de reprendre. Il bascule alors en invalidité de catégorie 2, percevant désormais une rente mensuelle de 3 000€ jusqu’à sa retraite.
Ces exemples montrent l’importance cruciale du choix de votre franchise et du montant de vos indemnités journalières. Une ITT peut survenir à tout moment et durer plusieurs mois, voire plusieurs années.
Pour les travailleurs non-salariés, l’enjeu est encore plus important car ils ne bénéficient généralement pas d’un maintien de salaire par un employeur et leurs indemnités de la Sécurité sociale sont très limitées (environ 60€/jour maximum après 7 jours de carence).
Le processus de déclaration et de vérification de l’ITT
Contrairement aux idées reçues, l’indemnisation en cas d’ITT au titre d’un contrat de prévoyance ne se fait pas automatiquement comme lorsque l’on bénéficie de la protection du régime général de la Sécurité sociale.
Lorsqu’une compagnie d’assurance est amenée à indemniser, elle procède à des vérifications approfondies :
- Analyse des pièces médicales (certificats médicaux, comptes-rendus d’hospitalisation, prescriptions)
- Questionnaires médicaux détaillés à compléter
- Vérification de la réalité de l’incapacité à exercer l’activité professionnelle
- Contrôle de l’absence de causes d’exclusion
- Parfois, visite d’un médecin-conseil mandaté par l’assureur
En cas de maladie : les investigations de l’assureur
S’il s’agit d’une maladie, la compagnie d’assurance cherchera à connaître précisément :
- Les circonstances d’apparition de la pathologie (début brutal ou progressif, facteurs déclenchants)
- L’étiologie, c’est-à-dire l’origine et les causes de la maladie
- La date du premier constat médical, essentielle pour vérifier que le délai d’attente était bien écoulé
- L’antériorité éventuelle de la pathologie avant la souscription du contrat
- La cohérence entre la pathologie déclarée et l’impossibilité totale d’exercer l’activité professionnelle
Attention : Si le premier constat médical d’une pathologie est intervenu pendant le délai d’attente (généralement 90 jours), même si les symptômes sont apparus après, l’assureur peut refuser la prise en charge et exclure définitivement cette pathologie du contrat. D’où l’importance de bien comprendre cette notion de « premier constat médical ».
En cas d’accident : la vérification des circonstances
S’il s’agit d’un accident, l’assureur cherchera à connaître les circonstances exactes pour vérifier qu’elles ne constituent pas une cause d’exclusion prévue par le contrat :
- En cas d’accident de la route : l’assureur vérifiera si le taux d’alcoolémie légal était respecté, y compris lorsque l’assuré n’est pas responsable de l’accident. De nombreux contrats excluent la garantie en cas de dépassement, même en tant que victime.
- En cas d’accident sportif : certains contrats excluent les sports dangereux ou extrêmes (parachutisme, sports de combat, plongée sous-marine au-delà d’une certaine profondeur)
- En cas d’accident domestique : l’assureur vérifiera qu’il s’agit bien d’un accident soudain et imprévu, et non d’un problème progressif (type lumbago en soulevant un carton)
- Accident professionnel : vérification que l’activité exercée au moment de l’accident correspond bien à celle déclarée lors de la souscription
Cas particulier des accidents avec alcoolémie : Un assuré renversé sur un passage piéton alors qu’il avait un taux d’alcoolémie de 0,6 g/L peut se voir refuser toute indemnisation, même s’il est victime et que le conducteur est entièrement responsable. Cette exclusion, présente dans de nombreux contrats, est souvent méconnue des assurés.
Les exclusions courantes de la garantie ITT
Tous les contrats de prévoyance comportent des exclusions à la garantie ITT. Certaines sont standard et légales, d’autres sont spécifiques à chaque assureur. Il est essentiel de les connaître avant de souscrire.
Exclusions légales systématiques
Conséquences d’une guerre civile ou étrangère, d’émeutes, d’actes de terrorisme dans certains cas, d’une catastrophe nucléaire. Ces exclusions sont imposées par la législation.
Exclusions comportementales fréquentes
Usage de stupéfiants, tentative de suicide, participation à un délit ou crime, pratique de sports dangereux non déclarés, dépassement du taux d’alcoolémie légal (y compris en tant que victime).
Exclusions médicales variables
Affections psychiques ou psychiatriques (selon les contrats), pathologies dorsales non objectivées par imagerie, cures de désintoxication, chirurgie esthétique non reconstructrice.
Ainsi, il est crucial de choisir le bon contrat de prévoyance, celui qui recèle le moins d’exclusions et dont les conditions d’indemnisation sont les plus claires et les plus favorables.
La consolidation et le passage en invalidité
Après une période maximale de 3 ans d’ITT (1095 jours), si l’assuré ne peut toujours pas reprendre son activité, son état de santé est considéré comme « consolidé ». La consolidation signifie que l’on ne s’attend plus à ce que l’état de santé s’améliore ou se détériore de manière significative.
À ce moment-là, deux issues sont possibles :
- La reprise du travail : l’assuré a suffisamment récupéré pour reprendre son activité, totalement ou partiellement
- Le passage en invalidité : l’assuré est reconnu invalide et bascule sur la garantie invalidité du contrat, qui verse alors une rente mensuelle (et non plus des indemnités journalières)
Point technique important : Le passage de l’ITT à l’invalidité est un moment critique dans la vie d’un contrat de prévoyance. Certains assureurs peu scrupuleux tentent de mettre fin à l’indemnisation au prétexte que l’état est consolidé, sans pour autant reconnaître l’invalidité. C’est dans ces moments qu’un courtier spécialisé peut faire toute la différence en défendant vos droits.
ITT et travailleurs non-salariés (TNS) : des enjeux spécifiques
Pour les TNS (artisans, commerçants, professions libérales, gérants majoritaires), la garantie ITT revêt une importance encore plus capitale que pour les salariés.
En effet, un TNS en arrêt de travail doit faire face à une double problématique :
- Perte de revenus totale : contrairement aux salariés, aucun employeur ne maintient le salaire
- Charges qui continuent : loyer professionnel, assurances, cotisations sociales, remboursements d’emprunts professionnels continuent de courir
- Indemnités de la Sécurité sociale dérisoires : environ 60€/jour maximum pour les artisans-commerçants après 7 jours de carence, et souvent rien du tout pour les professions libérales selon leur caisse
C’est pourquoi les TNS doivent absolument :
- Souscrire des indemnités journalières suffisantes (généralement 70% à 80% du revenu net)
- Privilégier des franchises courtes (7 à 30 jours maximum)
- Vérifier que le contrat indemnise bien jusqu’à 3 ans (1095 jours) sans limitation
- S’assurer que la définition de l’incapacité est adaptée à leur profession spécifique
L’importance d’être bien accompagné lors de la déclaration d’ITT
La déclaration et le suivi d’un dossier d’ITT peuvent s’avérer complexes et chronophages, particulièrement lorsqu’on est déjà affaibli par la maladie ou l’accident.
Un courtier spécialisé en prévoyance peut vous apporter une aide précieuse à plusieurs niveaux :
À la souscription
Choix du contrat le plus adapté à votre profession, avec le moins d’exclusions possible, et des conditions d’indemnisation optimales. Analyse comparative de plusieurs offres du marché.
Lors de la déclaration
Constitution du dossier complet avec toutes les pièces nécessaires, rédaction des courriers, suivi administratif, relances de l’assureur. Cela vous permet de vous concentrer sur votre rétablissement.
En cas de litige
Défense de vos intérêts face à un assureur qui conteste la réalité de l’ITT ou invoque une exclusion discutable. Médiation, recours amiable, préparation d’un dossier pour saisine du médiateur des assurances.
Pour cela, les services d’un courtier en prévoyance peuvent s’avérer très précieux, notamment lors de sinistres complexes ou de longue durée. Un bon courtier ne se contente pas de vendre un contrat, il vous accompagne réellement lorsque vous en avez besoin.
Comment identifier un bon contrat ITT
Un contrat de prévoyance avec une garantie ITT performante présente généralement les caractéristiques suivantes :
Durée d’indemnisation maximale
3 ans (1095 jours) minimum, voire jusqu’à l’âge de la retraite pour certains contrats haut de gamme. Méfiez-vous des contrats limitant l’indemnisation à 1 ou 2 ans.
Définition claire de l’incapacité
Le contrat doit définir précisément ce qu’est l’incapacité totale pour votre profession. Privilégiez une définition « incapacité à exercer votre profession » plutôt que « toute profession ».
Peu d’exclusions
Fuyez les contrats qui excluent largement les affections psychiques, les pathologies dorsales, ou qui comportent de nombreuses exclusions comportementales. Un bon contrat limite les exclusions au strict nécessaire.
En clair, une bonne garantie ITT doit prévoir une indemnisation jusqu’à 3 ans minimum, avec une définition de l’incapacité adaptée à votre profession spécifique, des franchises courtes, un montant d’IJ suffisant pour couvrir vos charges, et le minimum d’exclusions possible. Ces critères sont essentiels pour vous assurer une protection efficace en cas d’arrêt de travail.
À noter : Le coût d’une garantie ITT représente généralement entre 60% et 80% du coût total d’un contrat de prévoyance complet. C’est normal car c’est la garantie qui a statistiquement le plus de chances de jouer au cours de votre vie professionnelle (bien plus que l’invalidité ou le décès). Investir dans une bonne garantie ITT est donc absolument prioritaire.