Contrat / compagnie | |||
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Description | Le Contrat Prevoyance Cap ou Convention d’Assurance et de Prévoyance de l’association AGIPI constitue le fer de lance de l’assureur Axa. Largement diffusé par le réseau d’agents généraux très dynamiques de l’assureur, ce contrat représente une part non négligeable du marché de la Prévoyance. | Le Contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes, le contrat MACSF spécxifique des dentistes. Cette version prévoit certaines spécificités notamment sur les modalits de détermination de la rente d’Invalidité. | |
Contrat | CAP Agipi | Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes | |
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version | 2016 | 2015 | |
assureur | Axa | MACSF Assurances | |
Territorialité | Monde entier sauf destinations déconseillées | Non renseignées |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 6 Mois et 1 an pour le HIV | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 12 mois | 12 mois |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
Grossesse Pathologique | 6 mois | 3 mois |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi <!–Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | une nuit si souscription option franchise relative sinon 72heures (3jrs/3nuits) | 48 heures (2 jours/2nuits) |
Prise en compte ambulatoire | uniquement Si souscription option franchise relative | Non |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé ou barème contractuel spécifique pour certaines professions. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
Modalités de détermination du taux d’Invalidité | Expertise médicale | Barème spécifique associé complété au besoin par appréciation via Expertise médicale |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application d’un taux correcteur puis formule T/66 une fois le taux corrigé. Option Cap 25 : Cette dernière a pour effet de compenser le taux correcteur en majorant le taux obtenu de 25%. | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) |
Seuil déclenchement rente | 33% ou 16% en option uniquement si Invalidité d’origine accidentelle | 33% |
Modalités d’expertise | Médecin conseil de l’association | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | Franchise absolue 90 jours et limitation à un an | indemnisation dégressive et limitée dans le temps |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Franchise absolue de 30 jours | sans condition après délai attente 12 mois |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Définition grossesse pathologique limitative | Définition grossesse pathologique limitative |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Après reprise d’ITT | Oui avec condition préalable d’ITT 6mois maxi |
Limite d’âge à l’adhésion | Non renseignées | jusqu’à la veille des 57 ans |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 70 ans maxi sous condition avec reduction 50% a partir de 66 ans | jusqu’à l’age de la retraite |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 62 ans ou 65 ans maximum selon l’option choisie | jusqu’à l’age de la retraite |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
Modification du contrat | A tout moment | Non renseignées |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | 31 Décembre préavis 2 mois | Non renseignées |
Résiliation | A compter du 91ème jour d’arrêt | 31 Décembre préavis 1 mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Uniquement en cas d’Invalidité | |
Note globale | en attente | en attente |
Avis de la rédaction |