Prévoyance : Comparaison du contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes et de Apicil Préventiel + Pro

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes de MACSF Assurances et Apicil Préventiel + Pro de Mutuelle Micils

Contrat / compagnie

Description
Le Contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes, le contrat MACSF spécxifique des dentistes. Cette version prévoit certaines spécificités notamment sur les modalits de détermination de la rente d’Invalidité.
Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil.
Contrat
Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes
Apicil Préventiel + Pro
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version
2015
Non renseignées
assureur
MACSF Assurances
Mutuelle Micils
Territorialité
Non renseignées
Monde entier

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
12 mois
3 mois
Affections disco-vertébrales
12 mois
Non renseignées
Grossesse Pathologique
3 mois
Non renseignées

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Indemnitaire
Forfaitaire

Franchise hospitalisation

i
<!–infos sur les franchises d'hospitalisation–>
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
48 heures (2 jours/2nuits)
3 jours/3nuits, sur option
Prise en compte ambulatoire
Non
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle

2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Modalités de détermination du taux d’Invalidité
– Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle
– Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Application de la formule T/66.
Seuil déclenchement rente
33%
33%
Modalités d’expertise
Barème spécifique associé complété au besoin par appréciation via Expertise médicale
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
indemnisation dégressive et limitée dans le temps
Seulement au cours des périodes d’hospitalisation
Prise en charge des affections disco-vertébrales
sans condition après délai attente 12 mois
Oui
Prise en charge des grossesses pathologiques
Définition grossesse pathologique limitative
Non renseigné

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Oui avec condition préalable d’ITT 6mois maxi
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu’à la veille des 57 ans
jusqu’à 64 ans
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à l’age de la retraite
jusqu’à 68 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à l’age de la retraite
jusqu’à 68 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
cf. conditions générales  
Modification du contrat
Non renseignées
– Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution
– A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ;
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Non renseignées
Oui
Résiliation
31 Décembre préavis 1 mois
Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Uniquement en cas d’Invalidité
A partir du 91ème jour d’arrêt
Note globale
en attente
en attente
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