Prévoyance : Comparaison du contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes et de produits maintien de revenus

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes de MACSF Assurances et produits maintien de revenus de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles)

Contrat / compagnie

Description
Le Contrat Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes, le contrat MACSF spécxifique des dentistes. Cette version prévoit certaines spécificités notamment sur les modalits de détermination de la rente d’Invalidité.
Le groupe pasteur Mutualité propose un seul contrat dédié aux professionnels de santé exerçant à titre libéral, il s’agit du contrat « Produit maintien de revenus » qui intègre une différence de traitement selon que l’activité libérale soit médicale ou paramédicale.
Contrat
Plan Prévoyance Chirurgiens dentistes
produits maintien de revenus
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version
2015
07/2016
assureur
MACSF Assurances
AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles)
Territorialité
Non renseignées
Monde entier

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
12 mois
12 mois
Affections disco-vertébrales
12 mois
néant
Grossesse Pathologique
3 mois
Pas d’indemnisation si la grossesse démarre au mois un mois avant l’adhésion

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Indemnitaire
Indemnitaire

Franchise hospitalisation

i
<!–infos sur les franchises d'hospitalisation–>
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
48 heures (2 jours/2nuits)
72 heures (3 jours/3nuits)
Prise en compte ambulatoire
Non
oui mais si ITT>8 jours
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non
non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
Modalités de détermination du taux d’Invalidité
Barème spécifique associé complété au besoin par appréciation via Expertise médicale
Expertise médicale
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Application de la formule T/66 pour la formule 4 interdite aux professions para-médicales.
Seuil déclenchement rente
33%
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
indemnisation dégressive et limitée dans le temps
Franchise absolue 30 jours pour les médicaux Franchise absolue 60 jours pour les médicaux
Prise en charge des affections disco-vertébrales
sans condition après délai attente 12 mois
Seulement si support organique démontré par imagerie
Prise en charge des grossesses pathologiques
Définition grossesse pathologique limitative
Oui

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Oui avec condition préalable d’ITT 6mois maxi
6 mois maxi si ITT préalable de 3 mois au moins.
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu’à la veille des 57 ans
jusqu’à 57 ans
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à l’age de la retraite
jusqu’à 67 ans maxi
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à l’age de la retraite
jusqu’à 67 ans maxi selon option choisie
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
« selon notice »
Modification du contrat
Non renseignées
A tout moment sur justificatif si demande de diminution
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Non renseignées
Non
Résiliation
31 Décembre préavis 1 mois
31 Décembre préavis 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Uniquement en cas d’Invalidité
Seulement si invalidité >66%
Note globale
en attente
en attente
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