Prévoyance infirmiers
Contrat : Prévoyance infirmiers
Le Contrat Prévoyance infirmiers est un contrat spécifiquement dédié aux infirmiers par la Médicale de France. Les infirmiers libéraux présentant une sinistralité importante, la M2dicale de France a prévu, à ce titre, un contrat plus restrictif.
Assureur : La Médicale de France
Version : 01/2009
Territorialité : Monde entier si séjour hors France < 3 mois par année civile.
Plan de Prévoyance Chirurgiens dentistes
Contrat : Plan prévoyance chirurgiens dentistes
Plan de Prévoyance Chirurgiens-Dentistes de la MACSF : Des garanties complètes et adaptées à la profession. Crée en 1935, le groupe MACSF est un acteur majeur de la protection des professionnels de santé, médicaux et paramédicaux avec plus d’un million de sociétaires.
Assureur : MACSF
Version : 2022
Territorialité : France métropolitaine + DOM/ROM * A l’étranger si séjour inférieur à trois mois - au-delà, sur demande spéciale de l’assuré auprès de l’assureur. (Art.12, p.15)
Délais d'attentes Information Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
Mode d’indemnisation
Franchise hospitalisation Information La franchise hospitalisation nous renseigne sur le délai de prise en charge en cas d’hospitalisation qui, en général, est plus court que celui relatif à la maladie sans hospitalisation.
A noter que la notions d’hospitalisation n'est pas la même pour chaque compagnie. Certaines ne considèrent pas l'hospitalisation ambulatoire par exemple et exige, pour déclencher cette franchise, une durée d'hospitalisation minimale qui peut être de plusieurs jours.
Dans un contexte de réduction des coûts, les hospitalisations sont de plus en plus courtes, d'où la nécessité de bien prendre en compte ce paramètre lors du choix d’un contrat de Prévoyance. + d’infos
Hospitalisation = une nuitée minimum (Lexique p. 34)
En cas de maladie avec hospitalisation :
- Franchise de 3 jours si arrêt < ou égal à 21 jours.
- Franchise de 7 jours si arrêt > à 21 jours (ou 7 si franchise initiale de 7 jours)
(Art.20 et 21 § A p.21-22)
Invalidité Information Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent... + d’infos
Reconnaissance par le « Comité Médical » (p.23)
En ce qui concerne l’ouverture ou le maintien des droits, l’assureur est décisionnaire et le comité est compétent pour donner son avis. (Art.4, p.10)
Exclusions / restrictions Information Les exclusions, restrictions ou limitations relatives à l'indemnisation de certaines situations ou pathologies concernent généralement, et de façon non limitative, l'indemnisation des affections psychiatriques, affections disco-vertébrales et grossesse pathologique.
Ainsi, parfois les assureurs n'indemnisent pas ces pathologies, ou les limitent ou encore les conditionnent dans leur indemnisation. + d’infos
Informations diverses
64 ans pour le revenu
56 ans pour les frais professionnels
(Annexe 1, p.29)
Exclusion de la pratique de tous sports à titre professionnel
Liste limitative de sports exclus (ski extrême ; escalade sans sécurité ; parapente ; etc..) p.14 de la notice MACSF
Ces sports sont exclus sans possibilité de majoration de cotisation.
