Prévoyance : Comparaison du contrat produits maintien de revenus et de Plan de Prévoyance – Chirurgiens-dentistes – Contrat groupe P15

*Attention, concerne également les COM (Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna)

Dans le cadre du contrat Plan de prévoyance Chirurgiens-Dentistes de la MACSF, l’assureur verse les indemnités selon le mode indemnitaire. Cependant, une clause d’ajustabilité de 20 % est prévue : Les indemnités sont versées selon les montants prévus si la moyenne des revenus mensuels des deux années précédentes est comprise entre + et – 20% de ces montants. Cela signifie que l’assureur accorde une tolérance de 20 % si la personne se trouve ponctuellement sur assurée.

• Si l’écart est supérieur à 20% des montants garantis, l’indemnisation s’effectue à partir des indemnités souscrites.
• Si l’écart est inférieur de plus de 20% aux garanties prévues, l’indemnisation se base sur la moyenne mensuelle du revenu et des frais professionnels mentionnés sur les déclarations fiscales des deux années précédentes. *

Vous souhaitez plus d’infos sur le contrat prévoyance de la MACSF dédié aux chirurgiens-dentistes ? Contactez-nous

Franchise hospitalisation (applicable dans le cadre de la garantie Indemnités mensuelles Frais professionnels et garantie indemnité mensuelle de revenu)

En cas de maladie avec hospitalisation	Si arrêt de travail < ou = à 21 jours	Si arrêt de travail > à 21 jours	Si l’assuré à opté pour la franchise absolue 30 jours
Durée franchise	3 jours	7 jours	21 jours

Dans le contrat Plan de prévoyance chirurgiens-dentistes de la MACSF, le taux d’invalidité est déterminé à partir du barème professionnel du contrat en annexe 2, p.29 de la notice. Exemple

C’est au Comité Médical que revient la reconnaissance du taux d’invalidité de l’assuré(e). Le taux est déterminé à l’appui du barème professionnel contractuel, par rapport à la conséquence effective de la maladie ou de l’accident sur l’activité.

La conséquence de l’invalidité est déterminée par comparaison entre l’exercice de l’activité avant et après l’affection. Seront prises en compte la capacité d’exercice restante, les options d’appareillage et de rééducation possibles. (Art.21, § B – 2, p.23)

Dans le contrat de prévoyance MACSF, l’indemnisation est proportionnelle au taux d’invalidité retenu, si celui-ci est compris entre 26 et 65 %.

Si le taux d’invalidité est inférieur à 26 %, l’assuré(e) ne perçoit pas d’indemnisation.

S’il est au-dessus de 65 %, il obtient le versement total de la rente.

Exemple Pour de plus amples informations sur la prise en charge de l’invalidité pour les chirurgiens-dentistes, n’hésitez pas à contacter notre équipe de courtiers spécialistes de la prévoyance des professionnels de santé.

L’assuré(e) peut percevoir une rente d’invalidité de la MACSF à partir d’un taux d’invalidité de 26%. Cela signifie qu’en dessous de ce seuil, aucune rente ne sera versée.

La rente d’invalidité est versée de la manière suivante :

*Attention, le seuil de déclenchement de la rente d’invalidité est de 33% si l’invalidité fait suite à une incapacité de travail ayant été indemnisée et commencée avant le 1er janvier 2018.

Attention : Exclusivité MACSF !

Cas spécifiques pour un taux d’invalidité égal ou supérieur à 66%

L’incapacité temporaire totale de travail due aux affections psychologiques* est indemnisée de la façon suivante :

Couverture dégressive pour les frais professionnels	100 % pendant 6 mois   50 % de 6 à 12 mois    25 % de 12 à 18 mois (si l’option frais pro plus a été souscrite)
Couverture dégressive pour l’indemnité mensuelle de revenus	50 % pendant 3 mois (Déduction des IJ CPAM appliquée d’office par la MACSF) 100 % de 3 à 6 mois  50 % de 6 à 12 mois  25 % de 12 à 36 mois.
Attention pas de couverture des afections psy pour l’invalidité	Le cumul des prestations est limité à 3 ans sur toute la vie du contrat Cela signifie que le contrat de la MACSF ne prévoit pas de prise en charge d’ivalidité pour maladie psychique. (p.25)

*Telles que définies dans la notice MACSF p.24

L’indemnisation de l’ITT par suite d’une grossesse pathologique est conditionnée à une obligation médicale d’un repos à l’hôpital ou à domicile.

Pour être indemnisable, l’ITT doit être la conséquence d’une des pathologies listées p.25 Art. 22 § D-2 de la notice MACSF, telles que* :

• Un cerclage,
• Une souffrance fœtale,
• Des métrorragies,
• Une môle hydatiforme, un choriocarcinome,
• Une menace d’accouchement prématuré́ nécessitant un traitement par béta2 mimétique, un traitement pro- gestatif ou des traitements médicamenteux équivalents,
• Un décollement placentaire authentifié par échographie,
• Une pathologie du placenta,
• Une pathologie du liquide amniotique.

Important : En cas d’arrêt de travail après l’accouchement, si la grossesse a fait l’objet d’un arrêt de travail, l’assureur considère le 2eme arrêt comme une rechute et indemnisation sans nouvelle application de la Franchise. <pUn doute, une question sur la couverture de la grossesse pathologique ?

Contactez nos spécialistes de la prévoyance des chirurgiens-dentistes.

Sont exclus les sports* tels que :

• Sur le territoire européen en montagne, la randonnée à ski, expéditions, alpinisme, course, à moins de 4000 mètres si le respect des mesures de sécurité n’est pas de vigueur ou à plus de 4000 mètres, sauf si un guide diplômé encadre l’activité.
• Hors Europe : Randonnée à ski, courses, alpinisme, expéditions en montagne…
• Ski extrême…
• Sports aériens (ULM, parapente, voltige, delta plane…)
• Vols sur des machines sans certificat de navigabilité ou non conduits par un pilote avec brevet ou licence valide
• La plongée selon les conditions de son déroulement*
• Spéléologie avec plongée ou non accompagnée
• Ski nautique de vitesse
• Canyoning sans guide
• Saut à l’élastique…

Les baptêmes sont pris en charge.

L’ensemble des sports couverts par le contrat l’est sans majoration de cotisation.

* Voir la liste complète des sports exclus et l’ensemble des conditions p.14 de la notice MACSF.