Contrat / compagnie | |||
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Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat Assumed est le contrat dédié aux professionnels de santé libéraux de la MACSF. Avec la Médicale de France, la MACSF est sans doute l’acteur le plus représentatif du corps médical en matière d’assurance. | |
Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Assumed | |
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version | Juin 2014 | 2016 | |
assureur | Allianz | MACSF Assurances | |
Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | France et Dom sous conditions |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 3 mois |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | 12 mois |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 48 heures (2 jours/2nuits) |
Prise en compte ambulatoire | Non | Non |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | ||
Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) |
Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
Modalités d\’expertise | barème croisé | Expertise médicale |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | indemnisation dégressive et limitée dans le temps |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | sans condition après délai attente 12 mois |
Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Définition grossesse pathologique limitative |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Oui avec condition préalable d’ITT 6mois maxi |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à la veille des 57 ans |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à l’age de la retraite |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à l’age de la retraite |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
Modification du contrat | A tout moment | Non renseignées |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Non renseignées |
Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | 31 Décembre préavis 1 mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Uniquement en cas d’Invalidité |
Note globale | en attente | en attente |
Avis de la rédaction |