Prévoyance : Comparaison du contrat Apicil Préventiel + Pro et de Plan de Prévoyance Horizon

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Apicil Préventiel + Pro de Mutuelle Micils et Plan de Prévoyance Horizon de Force et Sante et MAAF Vie

Contrat / compagnie

Description
Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil.
Le Plan de Prévoyance Horizon, le contrat de Prévoyance dédié aux travailleurs indépendants de la MAAF.
Contrat
Apicil Préventiel + Pro
Plan de Prévoyance Horizon
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version
Non renseignées
01/2017
assureur
Mutuelle Micils
Force et Sante et MAAF Vie
Territorialité
Monde entier
Monde entier (sous condition…cf Notice)

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
3 mois
Non renseignées
Affections disco-vertébrales
Non renseignées
12 mois
Grossesse Pathologique
Non renseignées
Néant

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Forfaitaire
Non renseignées

Franchise hospitalisation

i
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
3 jours/3nuits, sur option
3 jours
Prise en compte ambulatoire
Non
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle

2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Barème croisé.
Modalités de détermination du taux d\’Invalidité
– Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle
– Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Barème Croisé
Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66%
Application de la formule T/66.
Coefficient selon tableau conditions générales.
Seuil déclenchement rente
33%
33%
Modalités d\’expertise
Non renseignées
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
Seulement au cours des périodes d’hospitalisation
Totalement exclues
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Oui
Uniquement si intervention chirurgicale et limitées à 6 mois.
Prise en charge des grossesses pathologiques
Non renseigné
Pas de restriction.

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Néant
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu’à 64 ans
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à 68 ans
jusqu’à 67 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à 68 ans
jusqu’à 67 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
cf. conditions générales  
Modification du contrat
– Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution
– A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ;
Non renseignées
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Oui
Résiliation
Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois
Echéance anniversaire avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
A partir du 91ème jour d’arrêt
Oui
Note globale
en attente
en attente
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