Comparaison du contrat Plan de Prévoyance Horizon et de

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Plan de Prévoyance Horizon de Force et Sante et MAAF Vie et de

Contrat / compagnie

Description
Le Plan de Prévoyance Horizon, le contrat de Prévoyance dédié aux travailleurs indépendants de la MAAF.
Contrat
Plan de Prévoyance Horizon
Télécharger les CG (conditions générales)
Téléchargez les conditions générales condition generales pdf
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version
01/2017
assureur
Force et Sante et MAAF Vie
Territorialité
Monde entier (sous condition…cf Notice)

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
Non renseignées
Affections disco-vertébrales
12 mois
Grossesse Pathologique
Néant

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Non renseignées

Franchise hospitalisation

i
<!–infos sur les franchises d'hospitalisation–>
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
3 jours
Prise en compte ambulatoire
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
Barème croisé.
Modalités de détermination du taux d’Invalidité
Barème Croisé
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Coefficient selon tableau conditions générales.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
Totalement exclues
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Uniquement si intervention chirurgicale et limitées à 6 mois.
Prise en charge des grossesses pathologiques
Pas de restriction.

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
Non renseignées
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à 67 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à 67 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
Modification du contrat
Non renseignées
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Résiliation
Echéance anniversaire avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Oui
Note globale
en attente
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Le site comparateur-prevoyance.com fournit des informations qui sont données à titre purement informatif et les interprétations et commentaires relatifs aux contrats ne constituent en aucun cas des certitudes. En dépit du soin apporté à l'analyse du contrat par nos experts en prévoyance, des erreurs d'interprétation ou omissions ne sont pas à exclure. Les seules certitudes contractuelles figurent dans la notice d'information contractuelle qui vous est fournie dans le présent pdf. A noter enfin que les contrats évoluent, les assureurs sont amenés à modifier leurs conditions d'indemnisation. Par conséquent, il convient toujours de vérifier les dernières conditions générales en vigueur car les informations fournies concernent la version de contrat analysée dont nous vous fournissons la notice d'information.

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