Prévoyance : Comparaison du contrat CAP Agipi et de Prévoyance infirmiers

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CAP Agipi de Axa et Prévoyance infirmiers de La Médicale de France

Contrat / compagnie

Description
Le Contrat Prevoyance Cap ou Convention d’Assurance et de Prévoyance de l’association AGIPI constitue le fer de lance de l’assureur Axa. Largement diffusé par le réseau d’agents généraux très dynamiques de l’assureur, ce contrat représente une part non négligeable du marché de la Prévoyance.
Le Contrat Prévoyance infirmiers est un contrat spécifiquement dédié aux infirmiers par la Médicale de France. Les infirmiers libéraux présentant une sinistralité importante, la M2dicale de France a prévu, à ce titre, un contrat plus restrictif.
Contrat
CAP Agipi
Prévoyance infirmiers
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Téléchargez les conditions générales condition generales pdf
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version
2016
01/2009
assureur
Axa
La Médicale de France
Territorialité
Monde entier sauf destinations déconseillées
Monde entier si séjour hors France < 3 mois par année civile.

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
6 Mois et 1 an pour le HIV
néant
Affections neurologiques et psychiatriques
12 mois
12 mois
Affections disco-vertébrales
6 mois
néant
Grossesse Pathologique
6 mois
9 mois

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Forfaitaire
Indemnitaire

Franchise hospitalisation

i
<!–infos sur les franchises d'hospitalisation–>
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
une nuit si souscription option franchise relative sinon 72heures (3jrs/3nuits)
72 heures (3 jours/3nuits)
Prise en compte ambulatoire
uniquement Si souscription option franchise relative
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
non
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
Barème croisé ou barème contractuel spécifique pour certaines professions.
Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale.
Modalités de détermination du taux d’Invalidité
Expertise médicale
Expertise médicale
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Application d’un taux correcteur puis formule T/66 une fois le taux corrigé.
Option Cap 25 : Cette dernière a pour effet de compenser le taux correcteur en majorant le taux obtenu de 25%.
Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100)
Seuil déclenchement rente
33% ou 16% en option uniquement si Invalidité d’origine accidentelle
33%
Modalités d’expertise
Médecin conseil de l’association
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
Franchise absolue 90 jours et limitation à un an
Limitation à 180 jours
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Franchise absolue de 30 jours
sans condition
Prise en charge des grossesses pathologiques
Définition grossesse pathologique limitative
Définition grossesse pathologique limitative

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Après reprise d’ITT
Sur option sans condition préalable d’ITT préalable
Limite d’âge à l’adhésion
Non renseignées
jusqu’à 50 ans
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à 70 ans maxi sous condition avec reduction 50% a partir de 66 ans
jusqu’à 65 ans maxi
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à 62 ans ou 65 ans maximum selon l’option choisie
jusqu’à 60 ans maxi
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales
cf. conditions générales  
Modification du contrat
A tout moment
A tout moment
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
31 Décembre préavis 2 mois
Non renseignées
Résiliation
A compter du 91ème jour d’arrêt
31 Décembre préavis 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
: A compter du 31ème jour pour ITT et proportionnelle au taux d’invalidité en cas d’Invalidité
Note globale
en attente
en attente
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