► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et Médiprat de La Médicale de France
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat Médiprat est le contrat référence de la Médicale de France dédié aux professionnels de santé exerçant une activité libérale, hors infirmiers. Il s’agit d’un contrat référence pour les professions médicales. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Médiprat | |
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| version | Juin 2014 | 03/2016 | |
| assureur | Allianz | La Médicale de France | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier si séjour hors France < 3 mois par année civile | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | néant |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | néant |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | 9 mois |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Forfaitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 72 heures (3 jours/3nuits) |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Non |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | ||
| Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) Application de la formule T/66 pour la formule 3 |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 25% |
| Modalités d\’expertise | barème croisé | Expertise médicale |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue 30 jours sauf si hospi 30 jours consécutifs |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | sans condition |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Définition grossesse pathologique limitative |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Sur option sans condition préalable d’ITT préalable |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 55 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans maxi |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans maxi selon option choisie |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | a l’échéance annuelle pour la baisse |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Non renseignées |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | 31 Décembre préavis 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | A compter du 31ème jour et proportionnelle au taux d’invalidité en cas d’Invalidité |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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