Contrat / compagnie | |||
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Description | Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil. | Le Contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
Contrat | Apicil Préventiel + Pro | Aviva Senséo Médical | |
Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales ![]() | Téléchargez les conditions générales ![]() | |
version | Non renseignées | 2016 | |
assureur | Mutuelle Micils | Aviva | |
Territorialité | Monde entier | Monde entier |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 3 mois | 12 mois |
Affections disco-vertébrales | Non renseignées | Néant |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi <!–Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | 3 jours/3nuits, sur option | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
Prise en compte ambulatoire | Non | Oui |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | 1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle 2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
Modalités de détermination du taux d’Invalidité | – Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle – Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. | Expertise médicale |
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Application de la formule T/66. | Application de la formule T/66 |
Seuil déclenchement rente | 33% | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
Modalités d’expertise | Non renseignées | Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | Seulement au cours des périodes d’hospitalisation | pas de restriction |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Oui | pas de restriction |
Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseigné | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Néant | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 64 ans | 64 ans |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 68 ans | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 68 ans | jusqu’à 67 ans |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
Modification du contrat | – Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution – A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ; | A tout moment |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | Non renseignées |
Résiliation | Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois | Tous les mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | A partir du 91ème jour d’arrêt | Immédiate si options souscrite |
Note globale | en attente | En attente |
Avis de la rédaction |