► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et Aviva Senséo Médical de Aviva
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Aviva Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Aviva Senséo Médical | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | 2016 | |
| assureur | Allianz | Aviva | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | Néant |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi <!– –>Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Oui |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | barème croisé | Expertise médicale |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Application de la formule T/66 |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
| Modalités d’expertise | Non renseignées | Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | pas de restriction |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | pas de restriction |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | 64 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Non renseignées |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | Tous les mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Immédiate si options souscrite |
| Note globale | en attente | En attente |
| Avis de la rédaction | ||
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