Contrat / compagnie | |||
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| Description | Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil. | Le Contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
| Contrat | Apicil Préventiel + Pro | Abeille Senseo Prévoyance Médical | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Non renseignées | 2020 | |
| assureur | Mutuelle Micils | Abeille Assurances | |
| Territorialité | Monde entier | Monde entier. En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, d’incapacité ou d’invalidité résultant d’un sinistre survenu hors de France, le constat médical doit se faire en France. C’est à partir de ce dernier que pourront débuter les prestations. (p.4) | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 3 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | Non renseignées | 3 mois |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | 3 mois. Toute grossesse dont la date présumée du début est antérieure à l’adhésion n’est pas couverte. (p.4) En savoir plus Avec le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, toute grossesse dont le début est postérieur à l’adhésion est prise en charge sans restriction, sous réserve des délais d’attente. En revanche, une grossesse ayant débuté avant l’adhésion, c’est-à-dire dont la fécondation intervient avant la date d’effet du contrat, ne sera pas couverte, sauf cas spécifique d’une reprise à la concurrence. Si Abeille Senséo Prévoyance Médical remplace un autre contrat sans qu’il y ait eu interruption des garanties, la grossesse sera alors couverte dans la limite des garanties du contrat remplacé. Par exemple, si vous signez le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical le 12 septembre 2021 avec une date d’effet au 1er janvier 2022, dans ce cas vous serez couverte si l’arrêt de travail lié à votre grossesse intervient après le 1er janvier, même si la complication de grossesse ou si la grosse démarre avant cette date. En revanche, l’indemnisation sera limitée aux garanties souscrites dans le contrat précédent. Si vous aviez des revenus assurés à hauteur de 3000 € et des frais professionnels de 1500 € et que vous souscrivez des montants supérieurs chez Abeille Assurances, vous serez limitée aux montants de garanties de l’ancien contrat. Fermer |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire | Le contrat Abeille Senséo Médical propose deux Options : L’indemnisation Forfaitaire
L’indemnisation indemnitaire (p.5 – 10 ) En savoir plus Avec le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, l’indemnisation peut se faire sur un mode indemnitaire ou forfaitaire selon les garanties, étant entendu que le mode forfaitaire est environ 9% plus cher que le mode indemnitaire : Pour les garanties arrêt de travail (ITT, Invalidité) :
Pour les praticiens hospitaliers :
Pour les créateurs avec moins de deux ans d’activité :
Les limitations :Fermer |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | 3 jours/3nuits, sur option | Une nuitée en hôpital ou en HAD ou des soins en ambulatoire pour une ALD à condition de justifier d’une ITT supérieure à 3 jours. En savoir plus Si vous avez opté pour la franchise 3 jours en cas d’hospitalisation, vous percevrez vos indemnités à partir du 1er jour d’hospitalisation, sous réserve de cumuler ces deux conditions :
Sans ces deux conditions réunies, c’est la franchise maladie qui est appliquée. (p.10) Fermer |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Oui |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | 1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle 2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. |
En savoir plus Dans ce contrat Prévoyance d’Abeille Assurances, la détermination du taux d’invalidité se fait à partir d’un barème professionnel par voie d’expertise, c’est-à-dire uniquement en fonction de l’incapacité professionnelle. Cependant, lorsque l’incapacité fonctionnelle est supérieure à l’incapacité professionnelle, la détermination du taux d’invalidité se fait selon les modalités énoncées ci-dessous. Pour les professions médicales, le taux d’invalidité est déterminé :
En proposant cette alternative, Abeille Assurances (anciennement Aviva) a pensé à tout pour couvrir au mieux ses assurés. Exemple : Un médecin généraliste qui se bloquerait la cheville (ankylose), serait avantagé à ce que l’incapacité fonctionnelle, si elle est importante, soit la seule à être prise en compte pour déterminer le taux d’invalidité. En effet, même si ce blocage a un réel impact sur le plan fonctionnel et pourrait lui imposer des aménagements dans sa vie quotidienne (voiture automatique par exemple), cela ne perturbera pas sa pratique professionnelle. Le médecin généraliste pourra continuer à honorer ses consultations en cabinet malgré sa cheville bloquée. Dans ce cas où la conséquence sur l’activité professionnelle n’est pas établie car la diminution d’aptitude ne perturbe pas l’activité, la seule prise en compte de l’incapacité fonctionnelle est préférable, puisque l’incapacité professionnelle est minime voire inexistante et n’entrainerait alors pas de rente. En revanche, si c’est l’impact purement fonctionnel qui est pris en compte, cela pourra ouvrir droit à un taux d’invalidité entrainant le versement d’une rente…Tout en ayant la possibilité de cumuler la rente versée avec le revenu d’activité sans limitation. Pour les autres professions, notamment paramédicales, le taux d’invalidité est déterminé :→ En fonction de l’incapacité fonctionnelle et professionnelle.
Lorsque les deux taux d’incapacité (fonctionnelle et professionnelle) sont pris en compte pour fixer le taux d’invalidité, c’est le barème croisé en annexe 1 de la notice d’Abeille Assurances qui est utilisé. Encore une fois, le barème croisé peut être intéressant, par exemple pour une orthophoniste atteinte sur le genou et dont la diminution d’aptitude n’impacte pas l’activité professionnelle. La seule prise en compte de l’invalidité professionnelle serait, là encore désavantageuse. Fermer |
| Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | – Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle – Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. | |
| Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Application de la formule T/66. | Application de la formule T/66 (p.16) En savoir plus Application de la formule T66Exemple de conversion du taux d’invalidité en indemnisation selon la formule T/66 appliquée au barème croisé (annexe 1 de la notice):
Taux d’invalidité retenu après croisement 46,10 ↓ Formule T/66 46,10/66 = 0,69 Vous percevrez 69 % de votre rente souscrite Soit 1 380 € ↓ Taux incapacité professionnelle 20 Taux incapacité fonctionnelle 70 Fermer |
| Seuil déclenchement rente | 33% | 33 % ou 16% avec l’option « rente d’invalidité à partir de 16% » (réservée aux professions médicales ou aux professionnels libéraux du paramédical. Option non accessible aux aides-soignant(e)s, infirmier(e)s et internes des hôpitaux). (p.16) |
| Modalités d\’expertise | Non renseignées | Médecin expert indépendant. (p.15) |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Seulement au cours des périodes d’hospitalisation | Pas d’exclusion |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Oui | Pas d’exclusion |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | Non renseigné | Sans restriction dans la mesure où la date de début de grossesse intervient après la prise d’effet du contrat et dans le respect des prescriptions relatives aux délais d’attente. (p.19) |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Néant | Sans condition préalable d’ITT. Versement de 50 % de l’indemnité garantie :
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| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 64 ans |
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| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 68 ans |
→ Bénéfice des IJ jusqu’à la date de départ en retraite ou préretraite et au plus tard jusqu’à 70 ans. (p.10)→ Les indemnités versées ne seront qu’à hauteur de 50 % du montant assuré sauf si l’assuré a souscrit un contrat de retraite Abeille Assurances.En savoir plus Le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical prévoit la possibilité pour l’assuré(e) de percevoir des indemnités journalières après 67 ans, sur option. Attention, au-delà de 67 ans, vous bénéficiez d’indemnités journalières versées à hauteur de 100 % du montant souscrit uniquement si vous avez adhéré à un contrat de retraite auprès d’Abeille Assurances. Sinon, les IJ vous seront versées à hauteur de 50 %. Fermer |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 68 ans | Jusqu’à la date de liquidation de la retraite ou de départ en préretraite, et au plus tard à la fin de l’année d’assurance où l’assuré atteint ses 67 ans. (p.15) |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales |
En savoir plus Dans ce contrat de prévoyance, la prise en charge des sports se fait selon 3 distinctions : 1/ Les sports complètement exclusCertains sports sont exclus de toutes les garanties comme le base jump, ou exclus pour les garanties PTIA, incapacité et invalidité comme certains sports équestres listés p.19 de la notice.2/ Les sports conditionnés à un accord de couverture par l’assureurPour certains sports de multiples disciplines (auto, moto, canyoning, deltaplane, alpinisme…), l’assureur va étudier la fréquence, l’intensité et le niveau de risque avec lequel l’activité est pratiquée par l’assuré pour pouvoir prendre une décision d’assurance et peut, soit refuser de couvrir un risque, soit proposer de le couvrir avec une majoration du tarif. L’assureur peut, en revanche, accepter de couvrir le risque avec un tarif normal : Exemples :
3/ Les sports de combats : franchise 90 joursCertains sports de combats tels que la boxe et le catch sont couverts par Abeille Assurances avec une franchise de 90 jours, c’est-à-dire qu’en cas d’ITT vous serez indemnisé à partir du 91ème jour. Cette disposition concerne également quelques pratiques équestres comme la voltige ou l’équitation western. Fermer |
| Modification du contrat | – Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution – A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ; | À tout moment (p.5) |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Oui | Oui |
| Résiliation | Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois | À tout moment, demande à adresser par courrier ou courriel recommandé avec A/R. (p.7) La résiliation prendra effet au terme de la période couverte par la dernière cotisation encaissée par l’assureur. |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | A partir du 91ème jour d’arrêt | Sur option. (p.18) En savoir plus Avec l’option « Exonération des cotisations », ce contrat de prévoyance vous permet d’être exonéré(e) de tout ou partie des cotisations en cas d’ITT ou d’invalidité. Pour l’ITT, l’exonération des cotisations :
Pour l’incapacité temporaire partielle pour motif thérapeutique, l’exonération des cotisations :
Pour l’invalidité, l’exonération des cotisations :
L’exonération des cotisations est accordée dès le 1er jour de d’indemnisation de l’assureur suivant la franchise souscrite. * Voir les modalités spécifiques p.18 de la notice d’Abeille AssurancesFermer |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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