Comparaison du contrat Apicil Préventiel + Pro et de

► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Apicil Préventiel + Pro de Mutuelle Micils et de

Contrat / compagnie

Description
Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil.
Contrat
Apicil Préventiel + Pro
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version
Non renseignées
assureur
Mutuelle Micils
Territorialité
Monde entier

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
3 mois
Affections neurologiques et psychiatriques
3 mois
Affections disco-vertébrales
Non renseignées
Grossesse Pathologique
Non renseignées

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation
Forfaitaire

Franchise hospitalisation

i
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
3 jours/3nuits, sur option
Prise en compte ambulatoire
Non
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)
Non

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle

2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Modalités de détermination du taux d\’Invalidité
– Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle
– Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires.
Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66%
Application de la formule T/66.
Seuil déclenchement rente
33%
Modalités d\’expertise
Non renseignées

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
Seulement au cours des périodes d’hospitalisation
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Oui
Prise en charge des grossesses pathologiques
Non renseigné

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Néant
Limite d’âge à l’adhésion
jusqu’à 64 ans
Bénéfice des indemnités journalières
jusqu’à 68 ans
Bénéfice de la rente D’invalidité
jusqu’à 68 ans
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
cf. conditions générales  
Modification du contrat
– Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution
– A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ;
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Oui
Résiliation
Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
A partir du 91ème jour d’arrêt
Note globale
en attente
Avis de la rédaction

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