► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et La Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire de La Mondiale
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire est un contrat de prévoyance specifiquement dédié aux professionnels indépendants. Mis à jour en 2012, il a, depuis, été remplacé par son successeur, le contrat AG2R La Mondiale Prévoyance. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | La Mondiale Prévoyance individuel/majoritaire | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | Mars 2012 | |
| assureur | Allianz | La Mondiale | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde à condition que le sinistre soit constaté dans les 6 mois en France et indemnisable a compter de ce jour sous peine de forclusion | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire sauf si 1ere année d’activité (limité à 1 PASS) |
Franchise hospitalisationi <!– –>Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 4 jours consécutifs |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Sur option : si ITT > 3 jours |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | 1/ Barème croisé 2/ Barème Professionnel pour certaines professions médicales et paramédicales. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | barème croisé | 1/Barème croisé 2/Barème Professionnel pour certaines professions médicales et paramédicales. |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | 1/ Barème croisé : Formule 3N/2 (3 fois le taux déterminé /2) 2/ barème professionnel : 50% de la rente prévue au contrat quel que soit le taux retenu. |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
| Modalités d’expertise | Non renseignées | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue de 60 jours sauf si hospi |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue de 30 jours sauf si hospi |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Non renseigné |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Oui avec condition préalable d’ITT 60 jours Maxi |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 65 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 65 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 62ans 65 ans pour les chirurgiens dentistes, vétérinaires et experts comptables |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | A chaque trimestre civil |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Oui |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | Echéance annuelle avec 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Au 91eme jour d’ITT |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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