► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et Apicil Préventiel + Pro de Mutuelle Micils
Contrat / compagnie | |||
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| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Apicil Préventiel + Pro, La Prévoyance des TNS par Apicil. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | Apicil Préventiel + Pro | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | Non renseignées | |
| assureur | Allianz | Mutuelle Micils | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 3 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | Non renseignées |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Forfaitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 3 jours/3nuits, sur option |
| Prise en compte ambulatoire | Non | Non |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | 1/ Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle 2/ Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | – Moyenne arithmétique de l’invalidité fonctionnelle + Invalidité professionnelle – Barème exclusivement professionnel pour les médecins, chirurgiens-dentistes et vétérinaires. | |
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Application de la formule T/66. |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
| Modalités d’expertise | barème croisé | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Seulement au cours des périodes d’hospitalisation |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Oui |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Non renseigné |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Néant |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 64 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 68 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 68 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
| Modification du contrat | A tout moment | – Au 1er Janvier seulement avec préavis 2 mois pour toute diminution – A tout moment en cas d’augmentation avec préavis de 2 mois ; |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Oui |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | Au 31 Décembre de chaque année avec préavis de 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | A partir du 91ème jour d’arrêt |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
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