Contrat / compagnie | |||
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Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le Contrat AG2R La Mondiale Prévoyance, apparu en 2017, vient apporter quelques améliorations à la version précédente. | |
Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | AG2R La Mondiale Prévoyance | |
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version | Juin 2014 | Avril 2017 | |
assureur | Allianz | AG2R | |
Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Non renseignées |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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Maladie | 3 mois | 3 mois |
Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
Affections disco-vertébrales | 6 mois | 12 mois |
Grossesse Pathologique | Non renseignées | Non renseignées |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire sauf si 1ere année d’activité (limité à 1 PASS) |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Sur option : Une nuit si ITT > 7 jours sinon franchise normale |
Prise en compte ambulatoire | Non | Sur option : si ITT > 3 jours |
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | Non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème croisé ou professionnel par voie d’expertise médicale selon la profession. |
Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | ||
Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Pour le barème croisé : Modalités non précisées. Pour le barème professionnel : minimum 50% de la rente sans autre précision. Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. |
Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
Modalités d\’expertise | barème croisé | Non renseignées |
Exclusions / restrictions | ||
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Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue de 60 jours sauf si hospi |
Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue de 30 jours sauf si hospi |
Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | Oui avec condition préalable d’ITT 60 jours Maxi |
Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 65 ans |
Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 70 ans |
Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans |
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | cf. conditions générales |
Modification du contrat | A tout moment | Non renseignées |
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | OUI |
Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | 31 Décembre préavis 2 mois |
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Au 91eme jour d’ITT. |
Note globale | en attente | en attente |
Avis de la rédaction |