► Consultez ci-dessous les garanties du contrat Allianz Prévoyance travailleurs non salariés de Allianz et produits maintien de revenus de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles)
Contrat / compagnie | |||
 |  | ||
| Description | Le contrat Allianz Prévoyance non salarié toujours en vigueur en 2017 est le contrat Phare de la compagnie Allianz. Le groupe Allianz, 1er assureur européen, spécialiste du dommage, est un interlocuteur présent sur le marché de la Prévoyance. | Le groupe pasteur Mutualité propose un seul contrat dédié aux professionnels de santé exerçant à titre libéral, il s’agit du contrat « Produit maintien de revenus » qui intègre une différence de traitement selon que l’activité libérale soit médicale ou paramédicale. | |
| Contrat | Allianz Prévoyance travailleurs non salariés | produits maintien de revenus | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | Juin 2014 | 07/2016 | |
| assureur | Allianz | AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) | |
| Territorialité | Monde entier pour le décès et ITT seulement si hosp | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
| | |
| Maladie | 3 mois | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | 6 mois | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | 6 mois | néant |
| Grossesse Pathologique | Non renseignées | Pas d’indemnisation si la grossesse démarre au mois un mois avant l’adhésion |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | Indemnitaire |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
| | |
| Durée minimum nécessaire | Forfaitaire sous déduction du régime obligatoire à condition de fournir un justificatif de revenu à l’adhésion | 72 heures (3 jours/3nuits) |
| Prise en compte ambulatoire | Non | oui mais si ITT>8 jours |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | Non | non |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
| | |
| Type d’invalidité prise en compte | Barème croisé par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d\’Invalidité | ||
| Méthode calcul du taux d\’indemnisation si invalidité <66% | Si options 15% : Application de la formule T/100 jusqu’à 33% d’Invalidité. Dans tous les cas, Application de la formule T/66 si Invalidité > 33%. | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) Application de la formule T/66 pour la formule 4 interdite aux professions para-médicales. |
| Seuil déclenchement rente | 15% si option souscrite | 33% |
| Modalités d\’expertise | barème croisé | Expertise médicale |
Exclusions / restrictions | ||
| | |
| Prise en charge des affections psy | conditions d’hospitalisation de 15 jours sauf si souscription option dos et Psy | Franchise absolue 30 jours pour les médicaux Franchise absolue 60 jours pour les médicaux |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Uniquement en cas d’intervention chirurgicale sauf si souscription option dos et Psy | Seulement si support organique démontré par imagerie |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | pas de restriction | Oui |
Informations diverses | ||
| | |
| Temps partiel thérapeutique | Oui avec condition préalable d’ITT de 90 jours avec une durée d’indemnisation de 90 jours Maximum | 6 mois maxi si ITT préalable de 3 mois au moins. |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 62 ans | jusqu’à 57 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans maxi |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 67 ans | jusqu’à 67 ans maxi selon option choisie |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | cf. conditions générales | « selon notice » |
| Modification du contrat | A tout moment | A tout moment sur justificatif si demande de diminution |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non renseignées | Non |
| Résiliation | A l’échéance principale avec préavis 2 mois | 31 Décembre préavis 2 mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Au 61eme jour d’ITT | Seulement si invalidité >66% |
| Note globale | en attente | en attente |
| Avis de la rédaction | ||
Bénéficiez d'une analyse approfondie des contrats
Demandez une analyse de votre situation avec nos Experts en Assurance Prévoyance, ils sauront vous conseiller efficacement !