► Consultez ci-dessous les garanties du contrat CPH « Contrat Praticien Hospitalier » de AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) et Abeille Senséo Médical de Abeille Assurances
Contrat / compagnie | |||
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| Description | CPH, le Contrat Praticien Hospitalier est un contrat spécifiquement dédié aux praticiens hospitaliers proposé par l’AGPM. Il complète le contrat Tout en un revenu qui est la version dédiée aux praticiens libéraux. | Le Contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, le contrat référence dédié aux professions médicales et paramédicales proposé par un Assureur de renom. Le contrat Abeille Senséo Prévoyance Médical, venu compléter la gamme Senséo n’a cessé d’évoluer afin de proposer tout ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle dans un contrat de prévoyance dédié aux professionnels de santé. | |
| Contrat | CPH « Contrat Praticien Hospitalier » | Abeille Senséo Médical | |
| Télécharger les CG (conditions générales) | Téléchargez les conditions générales  | Téléchargez les conditions générales | |
| version | 07/2017 | 2016 | |
| assureur | AGMF Prévoyance (Union de Mutuelles) | Abeille Assurances | |
| Territorialité | Monde entier si assuré est résident fiscal français rattaché au régime de sécurité sociale | Monde entier | |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
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| Maladie | Néant | 3 mois |
| Affections neurologiques et psychiatriques | Néant | 12 mois |
| Affections disco-vertébrales | Néant | Néant |
| Grossesse Pathologique | sans délai d’attente sauf si la date de conception précède la prise d’effet des garanties de plus d’un mois. | Exclusion de toute grossesse dont la date de début de grossesse est antérieure à la date d’effet du contrat |
Mode d’indemnisationi | ||
| Mode d’indemnisation | Indemnitaire | Forfaitaire ou indemnitaire au choix |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
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| Durée minimum nécessaire | Si 2 jours 2 nuits d’hospitalisation : Franchise maladie de 14 jours passe à 3 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours | une nuitée à l’hôpital ou à domicile uniquement si ITT>3jours |
| Prise en compte ambulatoire | Si Hospitalisation ambulatoire : Franchise maladie de 14 jours passe à 8 jours Franchise maladie de 30 jours passe à 11 jours | Oui |
| Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) | non | Oui |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
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| Type d’invalidité prise en compte | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. | Barème exclusivement professionnel par voie d’expertise médicale. |
| Modalités de détermination du taux d’Invalidité | ||
| Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | Indemnisation proportionnelle au taux retenu (T/100) Application de la formule T/66 pour la formule 4 | Application de la formule T/66 |
| Seuil déclenchement rente | 33% | 16% sauf pour la profession des infirmier(es). |
| Modalités d’expertise | Expertise médicale | Expertise médicale Médecin indépendant |
Exclusions / restrictions | ||
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| Prise en charge des affections psy | Néant | pas de restriction |
| Prise en charge des affections disco-vertébrales | Seulement si support organique démontré par imagerie | pas de restriction |
| Prise en charge des grossesses pathologiques | oui | pas de restriction |
Informations diverses | ||
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| Temps partiel thérapeutique | Par dérogation 6 mois maxi. | oui sans condition d’ITT préalable limitée à 6 mois par évènement |
| Limite d’âge à l’adhésion | jusqu’à 57 ans | 64 ans |
| Bénéfice des indemnités journalières | jusqu’à 70 ans ou 72 si cumul emploi retraite | jusqu’à 70 ans maxi avec réduction 50% à partir de 67 ans |
| Bénéfice de la rente D’invalidité | jusqu’à 70 ans maximum | jusqu’à 67 ans |
| Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | « selon notice » | « selon notice » |
| Modification du contrat | : A l’échéance annuelle soit 1er Janvier de chaque année | A tout moment |
| Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | Non | Non renseignées |
| Résiliation | 31 Décembre préavis 2 mois | Tous les mois |
| Exonération des cotisations en cas d’arrêt | Oui | Immédiate si options souscrite |
| Note globale | en attente | En attente |
| Avis de la rédaction | ||
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