Prévoyance : Comparaison du contrat et de

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Contrat / compagnie
Description
Contrat
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version
assureur
Territorialité

Délais attentes

i
Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts. Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente
x
Maladie
Affections neurologiques et psychiatriques
Affections disco-vertébrales
Grossesse Pathologique

Mode d’indemnisation

i
l’indemnisation forfaitaire : Pas de vérification de revenu en cas d’arrêt de travail. + d’infos
L’indemnisation indemnitaire : vérification des revenus pour vérifier que le revenu assuré n’est pas supérieur au revenu réel imposable… + d’infos
x
Mode d’indemnisation

Franchise hospitalisation

i
Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT.
Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos
x
Durée minimum nécessaire
Prise en compte ambulatoire
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile)

Invalidité

i
Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos
x
Type d’invalidité prise en compte
Modalités de détermination du taux d’Invalidité
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66%
Seuil déclenchement rente
Modalités d’expertise

Exclusions / restrictions

Prise en charge des affections psy
Prise en charge des affections disco-vertébrales
Prise en charge des grossesses pathologiques

Informations diverses

Temps partiel thérapeutique
Limite d’âge à l’adhésion
Bénéfice des indemnités journalières
Bénéfice de la rente D’invalidité
Prise en compte de sports dangereux « selon notice »
Modification du contrat
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription)
Résiliation
Exonération des cotisations en cas d’arrêt
Note globale
Avis de la rédaction

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	Par conséquent, il convient toujours de vérifier les dernières conditions générales en vigueur car les informations fournies concernent la version de contrat analysée dont nous vous fournissons la notice d'information.
	

	





	
	
	
	
	

	
		

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