Contrat / compagnie | |||
Description | |||
Contrat | |||
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version | |||
assureur | |||
Territorialité |
Délais attentesi Période décomptée à partir du 1er jour d’adhésion au cours de laquelle certains risques ne sont pas couverts.
Ex : Délai d’attente Maladie de 3 mois : aucune indemnité versée en cas de maladie dans les 90 jours de la souscription et… + d’infos sur les délais d’attente x | ||
Maladie | ||
Affections neurologiques et psychiatriques | ||
Affections disco-vertébrales | ||
Grossesse Pathologique |
Mode d’indemnisationi | ||
Mode d’indemnisation |
Franchise hospitalisationi Nombre de jours restant à la charge de l’assuré en cas d’ITT. Ex : Franchise accident 3 jours = L’assurance prend en charge le paiement à partir du 4eme jour en cas d’ITT due à un accident et … + d’infos x | ||
Durée minimum nécessaire | ||
Prise en compte ambulatoire | ||
Prise en compte HAD (hospitalisation a domicile) |
Invaliditéi Incapacité permanente qui peut être aussi bien partielle que totale. Le taux d’incapacité est déterminé lors d’une expertise médicale qui évalue le degré d’inaptitude permanent… + d’infos x | ||
Type d’invalidité prise en compte | ||
Modalités de détermination du taux d’Invalidité | ||
Méthode calcul du taux d’indemnisation si invalidité <66% | ||
Seuil déclenchement rente | ||
Modalités d’expertise |
Exclusions / restrictions | ||
Prise en charge des affections psy | ||
Prise en charge des affections disco-vertébrales | ||
Prise en charge des grossesses pathologiques |
Informations diverses | ||
Temps partiel thérapeutique | ||
Limite d’âge à l’adhésion | ||
Bénéfice des indemnités journalières | ||
Bénéfice de la rente D’invalidité | ||
Prise en compte de sports dangereux « selon notice » | ||
Modification du contrat | ||
Application Loi Evin (résiliation possible par l’assureur dans les 2 années de la souscription) | ||
Résiliation | ||
Exonération des cotisations en cas d’arrêt | ||
Note globale | ||
Avis de la rédaction |